Biomasse
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Hebdo Conjoncture elevage
16/12/2012
Hebdo Conjoncture Elevage Semaine 49
Hebdo Conjoncture Elevage Semaine 49
Hebdo elevage S49_2012.pdf
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FCW - FAW
16/12/2012
Cotations FCW, FAW du 17 décembre 2012
Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes.pdf
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ITL-2012
05/07/2012
DÉCISION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE FRANCEAGRIMER - ITL/SAITL/D 2012-30 - Interprofession
Décision du Directeur général de FranceAgriMer relative à l’éligibilité des dépenses des programmes d’aide à la promotion des interprofessions sur les marchés des pays tiers en application du règlement...
DDG-ITL-SAILT-D-2012-30-Trefer-interprof-VDEF.pdf
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2012
16/12/2012
Note aux opérateurs 26 / 2012 : Modalités de remboursement de la taxe CCMSA
Modalités de remboursement de la taxe CCMSA en application de l'article 1618 septies du CGI
Note262012.pdf
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2012
16/12/2012
Note aux opérateurs n° 26 / 2012 : formulaire de demande de remboursement de la taxe CCMSA
Note aux opérateurs n° 26 / 2012 : formulaire de demande de remboursement de la taxe CCMSA
Demande_Remb_CCMSA.xls
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SAN-2012
23/01/2012
Arrêt des aides - Virus Sharka : AIDES/SAN/D 2012-02
Cette décision vise à mettre un terme pour la campagne de plantation 2012-2013 et les suivantes, à l’application de la circulaire Viniflhor n° 2008/12 du 21 décembre 2008 modifiée, relative au financement...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-02-Arret-aides-virus-Sharka-VDEF.pdf
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SAN-2012
28/02/2012
Construction de bâtiments de stockage de pommes de terre : AIDES/SAN/D 2012-06
Ouverture d’un appel à candidatures concernant l’investissement pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
DDG-AIDES-SAN-D-2012-06-candidat-PdeT-VDEF.pdf
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SAN-2012
09/04/2012
Elevage porcin : AIDES/SAN/D 2012-16
La présente décision fixe les conditions et les modalités d’octroi d’un soutien financier aux éleveurs de porcs. Elle est destinée à accompagner les investissements directement liés à la mise aux normes...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-16-du-10-04-2012.pdf
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SAN-2012
10/04/2012
Décision FranceAgriMer AIDES-SAN-D 2012-17 - Construction de bâtiments de stockage de pommes de terre :
Prolongation de l’appel à candidatures concernant l’investissement pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre ouvert par la décision AIDES/SAN/D 2012-06 du 29 février...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-17-Prolongation-candidature-PDT.pdf
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SAN-2012
23/04/2012
Lait en zone de montagne : AIDES/SAN/D 2012-21
Aide à l'amélioration de la valorisation du lait en zone de montagne, (abroge et remplace la décision n° AIDES/SAN/D 2011-32 du 25 juillet 2011); En raison des spécificités de la production laitière en...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-21-VDEF-montagne.pdf
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SAN-2012
21/06/2012
Rénovation des vergers : AIDES/SAN/D 2012-28
Mise en œuvre par FranceAgriMer d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation de vergers.
DDG-AIDES-SAN-D-2012-28-VDEF.pdf
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SAN-2012
05/07/2012
Verger de fruits à cidre : AIDES/SAN/D2012-32
Afin de favoriser l’évolution variétale nécessaire pour mieux adapter la production aux besoins quantitatifs et qualitatifs de la filière cidricole ainsi que pour faire évoluer les exploitations vers des...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-32-cidre-VDEF.pdf
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SAN-2012
25/07/2012
Filière Label rouge - Veaux sous la mère : AIDES/SAN/D 2012- 36
Afin d’améliorer la qualité du produit « veau sous la mère Label Rouge», pour répondre à la demande des points de vente de cette filière, un programme d’appui technique à l’amélioration de la qualité...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-36-VSLM-VDEF.pdf
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2012
16/12/2012
Comité cidre du 12 décembre 2012
Le Comité cidre s'est déroulé le 12 décembre 2012 sous la présidence de Jean-Luc DUVAL.
03 - CC-12-12-12 - ventes de cidre en grande distribution.pdf
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Collecte hebdomadaire
17/12/2012
Sondage hebdomadaire collecte lait de vache – Semaine 49/2012
Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d’un échantillon représentatif, constitué de 48 entreprises laitières, afin de suivre l’évolution de la collecte de lait de vache en France.
Les...
ENQ-LAI-2012-CollecteHebdo-A12-S49.pdf
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SAN-2012
19/02/2012
Construction de bâtiments de stockage de pommes de terre : AIDES/SAN/D 2012-04
La présente décision est relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
DDG-AIDES-SAN-D-2012-04-PdeT-BAT-STOCKAGE-VDEF.pdf
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SAN-2012
28/02/2012
Construction de bâtiments de stockage de pommes de terre : AIDES/SAN/D 2012 - 05
La présente décision a pour objet de préciser les modalités relatives au référencement des techniciens chargés d’apporter leur appui aux demandeurs d’aide auprès de FranceAgriMer pour la construction et...
DDG-AIDES-SAN-D-2012-05-PdeT-ref-techniciens-VDEF.pdf
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