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Pommier : Programme de rénovation du verger - 2010-2011 | 07/08/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2010-2011
Pommier-20...pdf
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Prunnier d'ente : Programme de rénovation du verger - 2010-2011 | 07/08/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2010-2011
Prunier-En...pdf
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Prunnier de table : Programme de rénovation du verger - 2010-2011 | 07/08/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2010-2011
Prunier-ta...pdf
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Raisin de table : Programme de rénovation du verger - 2010-2011 | 07/08/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2010-2011
Raisin-tab...pdf
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Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 31/07/2011
Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
CC-2011-co...pdf
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Note aux opérateurs n°07/2011- Certificats d'importation, secteur des fruits et légumes | 24/07/2011
Importation de pommes relevant du code NC 08 08 10 80.
nop-07-201...pdf
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AIDES/SAND/D 2011- 22 - modification décision relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP | 15/05/2011
Modification de la décision AIDES/SAN/D2011-04 du 24 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation...
AIDES_SAN_...pdf
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Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
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Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
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Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes | 31/12/2010
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes.
c090928 dé...pdf
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