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Pommier : Programme de rénovation du verger - 2010-2011 | 07/08/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2010-2011
Pommier-20...pdf
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Prunnier d'ente : Programme de rénovation du verger - 2010-2011 | 07/08/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2010-2011
Prunier-En...pdf
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Prunnier de table : Programme de rénovation du verger - 2010-2011 | 07/08/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2010-2011
Prunier-ta...pdf
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Raisin de table : Programme de rénovation du verger - 2010-2011 | 07/08/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2010-2011
Raisin-tab...pdf
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Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 31/07/2011
Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
CC-2011-co...pdf
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Note aux opérateurs n°07/2011- Certificats d'importation, secteur des fruits et légumes | 24/07/2011
Importation de pommes relevant du code NC 08 08 10 80.
nop-07-201...pdf
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AIDES/SAND/D 2011- 22 - modification décision relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP | 15/05/2011
Modification de la décision AIDES/SAN/D2011-04 du 24 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation...
AIDES_SAN_...pdf
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Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
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Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
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Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
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