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1247 résultats correspondant à votre recherche.
Raisin de table - Répertoire des variétés éligibles | 22/10/2012
Rénovation des vergers - Variétés de raisins de table éligibles
RAISIN DE ...pdf
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Affiche fruits couleur | 21/10/2012
Modèle de l'affiche à apposer obligatoirement par le gestionnaire, dans l'entrée principale de chaque établissement, participant à l'opération communautaire "fruit à l'école" ou "un fruit pour la récré"
Affiche Fr...pdf
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dossier d'agrément fournisseur | 21/10/2012
dossier révervé aux professionnels de la distribution de fruits ou alimentaire.
Agrément f...pdf
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Affiche fruits couleur | 21/10/2012
Modèle de l'affiche à apposer obligatoirement par le gestionnaire, dans l'entrée principale de chaque établissement, participant à l'opération communautaire "fruit à l'école" ou "un fruit pour la récré"
Affiche Fr...pdf
1016,3 Ko
invitation conférence export SIAL 2012 | 16/10/2012
invitation pour participer à la conférence sur "IAA : UN ATOUT FRANÇAIS POUR LE COMMERCE EXTÉRIEUR - LES POUVOIRS PUBLICS EN APPUI DES OPÉRATEURS" le mardi 23 octobre dans le cadre du SIAL 2012.
invitation...pdf
117 Ko
R(UE) 701/2012 PGC | 27/09/2012
nouveau règlement PGC
R(UE) 701/2012 modifiant le R(UE) 543/2011
R(UE) 7012...pdf
730 Ko
R(UE) 755/2012 emballages | 27/09/2012
R(UE) 755/2012 modifiant le R(UE) 543/2011
inéligibilité des emballages
R(UE) 7552...pdf
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Réponses consultation publique OCM | 16/09/2012
Réponses consultation publique OCM
Réponse co...pdf
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Brésil - Nouvelle norme de qualité des semences maraichères, plantes aromatiques et médicinales | 09/09/2012
Le Brésil a publié un arrêté annonçant la parution d’ici 60 jours d’une nouvelle norme de qualité des semences maraichères, plantes aromatiques et médicinales (PJ en portugais).
Commentaires des états...
BRESIL-201...doc
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dossier d'agrément gestionnaires struct scolaires | 30/08/2012
formulaire permettant l'agrement des gestionnaires de structures scolaires (ecoles, mairies, centres de loisirs attachés à l'école)
FORMULAIRE...pdf
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