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Montants forfaitaires et plafonds de dépenses éligibles pour la rénovation des vergers | 07/03/2013

Montants forfaitaires et plafonds de dépenses éligibles pour la rénovation des vergers
Montants f...doc 116 Ko

Attestation du pépiniériste | 07/03/2013

MODÈLE D’ATTESTATION RELATIVE AUX PLANTS FRUITIERS ISSUS D’UNE VARIÉTÉ NON INSCRITE AU CATALOGUE OFFICIEL MAIS EN COURS DÉVALUATION PAR LE CT
Attestatio...doc 49 Ko

CNFO du 14/12/2012 | 27/02/2013

Note relative aux conclusions de la CNFO du 14 décembre 2012
note net C...doc 93 Ko

Formulaire de demande d’aide Décision FRANCEAGRIMER AIDES/GECRI/D2013-04 | 03/02/2013

Les intempéries survenues dans la région Nord-Pas-de-Calais à la fin du mois d’octobre et au début du mois de novembre 2012, ont causé d’importants dégâts dans les zones de culture et d’élevage. Pour venir...
Formulaire...pdf 455 Ko

INT_DG_PLAQUETTE FORMATION EXPORT | 31/01/2013

Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l'exportation vers les pays-tiers
INT_DG_PLA...pdf 431 Ko

Liste des techniciens référencés - serres maraîchères | 20/01/2013

Liste des techniciens référencés dans le cadre de l'aide aux serres maraîchères
(Technicie...pdf 16 Ko

indicateurs 4.1/ 4.2/ conventions GP | 16/01/2013

tableau 4.1 et 4.2 et conventions GP
tableau 4....xls 112 Ko

Rapport annuel | 13/01/2013

Rapport annuel à fournir avec la demande d'aide.
Demande d'...doc 59 Ko

Aide Fruits à l'école : REGISTRE des opérations de distribution | 07/01/2013

REGISTRE des opérations de distribution - hors repas - aux enfants de fruits et de légumes et des actions pédagogiques réalisées.
registre.pdf 18 Ko

Décision AIDES/SAN/D2012-59 du 21 décembre 2012 modifiant la décision AIDES/SAN/D2012-04 du 20 février 2012 - Aides aux investissements pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre | 27/12/2012

Décision AIDES/SAN/D2012-59 du 21 décembre 2012 modifiant la décision AIDES/SAN/D2012-04 du 20 février 2012 relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction...
AIDES-SAN-...pdf 77 Ko

Décision AIDES/SAN/D2012-60 du 21 décembre 2012 - Appel à candidatures - Investissements Bâtiments de stockage de pommes de terre | 27/12/2012

Ouverture d'un appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf 46 Ko

Décision AIDES/SAN/D2012-58 du 21 décembre 2012 - Arrêt du dispositif Rénovation du verger | 27/12/2012

Arrêt de la décision AIDES/SAN/D2012-28 du 22 juin 2012 relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
AIDES-SAN-...pdf 86 Ko