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Attestation du pépiniériste | 07/03/2013
MODÈLE D’ATTESTATION RELATIVE AUX PLANTS FRUITIERS ISSUS D’UNE VARIÉTÉ NON INSCRITE AU CATALOGUE OFFICIEL MAIS EN COURS DÉVALUATION PAR LE CT
Attestatio...doc
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Montants forfaitaires et plafonds de dépenses éligibles pour la rénovation des vergers | 07/03/2013
Montants forfaitaires et plafonds de dépenses éligibles pour la rénovation des vergers
Montants f...doc
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CNFO du 14/12/2012 | 27/02/2013
Note relative aux conclusions de la CNFO du 14 décembre 2012
note net C...doc
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Formulaire de demande d’aide Décision FRANCEAGRIMER AIDES/GECRI/D2013-04 | 03/02/2013
Les intempéries survenues dans la région Nord-Pas-de-Calais à la fin du mois d’octobre et au début du mois de novembre 2012, ont causé d’importants dégâts dans les zones de culture et d’élevage. Pour venir...
Formulaire...pdf
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INT_DG_PLAQUETTE FORMATION EXPORT | 31/01/2013
Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l'exportation vers les pays-tiers
INT_DG_PLA...pdf
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Liste des techniciens référencés - serres maraîchères | 20/01/2013
Liste des techniciens référencés dans le cadre de l'aide aux serres maraîchères
(Technicie...pdf
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indicateurs 4.1/ 4.2/ conventions GP | 16/01/2013
tableau 4.1 et 4.2 et conventions GP
tableau 4....xls
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Aide Fruits à l'école : REGISTRE des opérations de distribution | 07/01/2013
REGISTRE des opérations de distribution - hors repas - aux enfants de fruits et de légumes et des actions pédagogiques réalisées.
registre.pdf
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Décision AIDES/SAN/D2012-59 du 21 décembre 2012 modifiant la décision AIDES/SAN/D2012-04 du 20 février 2012 - Aides aux investissements pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre | 27/12/2012
Décision AIDES/SAN/D2012-59 du 21 décembre 2012 modifiant la décision AIDES/SAN/D2012-04 du 20 février 2012 relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction...
AIDES-SAN-...pdf
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Décision AIDES/SAN/D2012-60 du 21 décembre 2012 - Appel à candidatures - Investissements Bâtiments de stockage de pommes de terre | 27/12/2012
Ouverture d'un appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf
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Décision AIDES/SAN/D2012-58 du 21 décembre 2012 - Arrêt du dispositif Rénovation du verger | 27/12/2012
Arrêt de la décision AIDES/SAN/D2012-28 du 22 juin 2012 relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
AIDES-SAN-...pdf
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