Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1247 résultats correspondant à votre recherche.
ANNEXE 10 et 10bis- Certificat de prise en charge DG | 30/08/2015
Embargo Russe : ouverture d'un nouveau dispositif d'aide en faveur des producteurs de fruits et légumes.
ANNEXE 10 ...xls
28 Ko
ANNEXE 13 - Demande de remboursement des FT | 30/08/2015
Embargo Russe : ouverture d'un nouveau dispositif d'aide en faveur des producteurs de fruits et légumes.
ANNEXE 13 ...xls
42 Ko
ANNEXE 15 - Certificat de prise en charge production de compost | 30/08/2015
Embargo Russe : ouverture d'un nouveau dispositif d'aide en faveur des producteurs de fruits et légumes.
ANNEXE 15 ...xls
29 Ko
organigramme juridique | 25/08/2015
organigramme juridique
Ce modèle n’est pas obligatoire, il s’agit seulement d’une aide
Organigram...doc
33 Ko
Engagement OP/AOP | 25/08/2015
Engagement de l'OP ou de l'AOP pour les PO uniquement
ENGAGEMENT...doc
30 Ko
arreté modificatif 27/07/2015 | 23/08/2015
arrêté du 27/07/2015 modifiant l’arrêté du 30/09/2008
20150727_a...pdf
203 Ko
INT-Veille sanitaire Chine n°12 semaine 32 | 09/08/2015
Veille sanitaire proposée par Business France pour la Chine, numéro 12, semaine 32
Veille san...pdf
430 Ko
Annexe C - Synthèse des montants financiers de compensation financière et d'aide financière | 09/08/2015
pour mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits et légumes
ANNEXE C -...xls
18 Ko
INT-Veille sanitaire Chine n°10 juil 2015 semaine 30 | 23/07/2015
Veille sanitaire pour la Chine n°10 proposée par BusinessFrance, juillet 2015, semaine du 20 au 24/07/15
Veille san...pdf
444 Ko
demande MAS SIMPLIFIEE | 23/07/2015
demande MAS SIMPLIFIEE
Cas des OP ne souhaitant pas modifier le descriptif des actions agréées ni ajouter de mesures ou actions mais seulement augmenter leur fonds de plus de 25% ou prolonger le PO.
Il...
XXFLXXXX_M...doc
45 Ko
RUSSIE / PRENOTIFICATION / Filières végétales / Consignes de mise en oeuvre | 22/07/2015
Les autorités russes exigent à compter du 04/05/2015, que les pré notifications soient réalisées pour les ré-exportations de produits végétaux originaires de pays tiers soumis à embargo économique. La...
RU-Procédu...pdf
78 Ko