Comptes-rendus
Retrouvez les comptes-rendus des réunions de la Commission nationale des Programmes opérationnels.
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38766 résultats correspondant à votre recherche.
FCW - FAW
01/02/2012
Récapitulatif des cotations des céréales au 02 février 2012
Les cotations que nous publions ici sont des historiques des cotations quotidiennes de FranceAgriMer pour les céréales à l’exportation. Elles rendent donc compte des mouvements de prix sur les principales...
fichier_historique.xls
2,1 Mo
2008
07/12/2008
Liste des laboratoires oenologiques agréés par la DGCCRF - 2008
(analyses vins de pays VP, vins à appellation d’origine AO, interventions CEE)
607_LISTELABOSAGREES_151208.pdf
28 Ko
2008
07/01/2008
Circulaire stockage privé à long terme des vins, des moûts de raisins, des moûts de raisins concentrés et des moûts de raisins concentrés rectifiés.
Campagne 2007-2008,
1153_CIRCULAIRERECTIFICATIVE_220108.pdf
50 Ko
2012
02/02/2012
Programme du séminaire NPIMED du 15 au 16 février 2012
Quelle coopération méditerranéenne dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales : enjeux, perspective et réseau
Programme_seminaire_15_16_02_12.pdf
428 Ko
2007
02/03/2012
Avenant à la circulaire 2007/02 du 23 juillet 2007, relative aux investissements matériels dans les caves particulières viticoles
Modifications des articles relatifs à la constitution des dossiers, du délai de réalisation et du versement de la subvention accordée par l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des...
avenant_caves_particulieres.pdf
331 Ko
2007
31/03/2008
Avenant à la circulaire 2O07/O2 du13 juin 2007, relative à une aideau diagnostic d'exploitation dansles caves particulières viticoles.
Modifications des articles V et Vll relatifs à la constitution des dossiers et au versement de Ia subvention accordée par |'office national interprofessionnel des fruits, des légumes; des vins et a I'horticulture.
Aide_aux_exploitations.pdf
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2012
02/02/2012
Evolution des débouchés des plantes médicinales en fonction des évolutions réglementaires et des tendances générales de consommation
Synthèse des évolutions réglementaires dans les secteurs de la cosmétique, de la pharmacie vétérinaire et de l'alimentation animale, de la pharmacie et des compléments alimentaires, et évaluations des...
ALCIMED - FranceAgriMer - Etude évolutions réglementaires - Version publique.pdf
3,9 Mo
2007
07/01/2008
CIRCULAIRE N° 2007 / D. A. B. - 2 / Distillation d'alcool de bouche
La présente circulaire modifie les dispositions de la circulaire n° 2007 / D.A.B – 1 :
1151_CIRCULAIREDISTILLATIONALCOOLBOUCHE0708_220108.pdf
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2007
07/09/2007
CIRCULAIRE N° 1 – 2007 relative au transport et au stockage des alcools achetés par VINIFLHOR
VINIFLHOR effectue la prise en charge de ces alcools dans ses entrepôts pour le compte de la Commission Européenne. A ce titre, l'office organise le transport de ces alcools depuis les installations des...
1154_CIRCULAIRETRANSPORT_220108.pdf
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2007
07/09/2007
CIRCULAIRE N° 1 – 2007 relative au stockage privé des alcools de vin.
La présente circulaire arrête pour la campagne 2007/2008 les dispositions relatives à l'aide accessoire au stockage privé des alcools de vin issus de la distillation article n° 29 du R(CE) 1493/1999.
1155_CIRCULAIREAIDEACCESSOIRESTOCKAGE_220108.pdf
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2012
02/02/2012
Collecte nationale des oléagineux et des protéagineux au 31/12/2011 (récoltes 2010 et 2011).
Les statistiques de collecte concernent le volume de la production nationale qui transite par le marché (et donc par les collecteurs agrées). Les chiffres sont issus des collectes des campagnes 2010/11...
coll_nat.xls
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2012
02/02/2012
1Evolution régionale des mises en œuvre et des stocks des fabricants d'aliments du bétail 31/12/2011
Situation provisoire au 31 décembre ; campagnes 2010/11 à 2011/12.
mises_oeuvre_region_fab.xls
100 Ko