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Bilan annuel de production 2008 des pêches et de l'aquaculture | 14/03/2009
Bilan annuel de production 2008 des pêches et de l'aquaculture : ventes, flotte de pêche, emplois dans la pêche
2062d1_STA...pdf
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Vins et cidres infos n° 160 - février 2009 | 14/03/2009
La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableaux de bord à fin janvier 2009, pratiques culturales et oenologiques : connaissances et opinions des français, ventes de vins tranquilles...
1235_TABLE...pdf
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Note aux opérateurs n° 7/2009 | 11/03/2009
Paiement par avance des restitutions portant préfixation de la restitution dans le cadre du système de dédouanement Delt@.
note09-07.pdf
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Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
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Notes aux opérateurs n° 6/2009 | 01/03/2009
Modification du règlement (CE) n° 619/2008 établissant les règles relatives à la procédure d’adjudication concernant les restitutions dans le secteur laitier
note09-06.pdf
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Collecte de lait de janvier 2009 | 27/02/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
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Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve | 19/02/2009
Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve
arrete_du_...pdf
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Annexes à l'arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve | 19/02/2009
Annexes à l'arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve
annexes_ar...pdf
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Critères d'alerte et de notification aux services vétérinaires | 17/02/2009
pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.
NS-Critere...pdf
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Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - secteur vitivinicole | 16/02/2009
éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole.
arrêté pro...pdf
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Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires et à leur contrôle | 16/02/2009
Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à...
Arrete-16-...pdf
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Arrêté du 16/02/2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) n° 479/2008 | 16/02/2009
JORF n°0040 du 17 février 2009 - Texte n°20
1242.pdf
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