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Tableau - Utilisation des céréales par les fabricants d'aliments du bétail | 10/07/2013
Document de séance
05 - Table...pdf
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Présentation - Comment maîtriser la qualité sanitaire des blés | 10/07/2013
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Présentation du bilan du Comité rizicole du 21 juin 2013 | 10/07/2013
Document de séance
07 - Prése...pdf
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Tableau - Bases de Financement 2012-2013 au 01-07-13 | 10/07/2013
Document de séance
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Règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil du 21 décembre 2006 (version consolidée) | 10/07/2013
Concernant des mesures de gestion pour l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée et modifiant le règlement (CEE) n° 2847/93 et abrogeant le règlement (CE) n° 1626/94
Reglement_...pdf
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Décision du Directeur Général de FranceAgriMer FILITL/SEM/D2013-30 du 06 juin 2013 | 10/07/2013
Décision relative au dispositif d'aide aux investissements destiné aux entreprises d'abattage/découpe de volailles de chair
FILITL-SEM...pdf
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Notion de poids pour la filière Viandes | 09/07/2013
Eléments d'explication sur les notions de poids vif, poids mort, tonnes, tec (tonne équivalent carcasse),tpf (tonne poids fini).
tpf tec vi...pdf
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CHECK LIST ETATS-UNIS | 09/07/2013
Pièces nécessaires à la constitution des dossiers de demandes d'agrément pour l'exportation.
Check list relative aux conditions spécifiques requises pour exporter vers les Etats-Unis (produits laitiers,...
INT_DG_che...doc
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Présentation des marchés de la filière lait de brebis - 8 juillet 2013 | 08/07/2013
Diaporama de conjoncture présenté au Comité lait de brebis du 8 juillet 2013. Collecte de lait de brebis, fabrications de fromages, consommation. France, Espagne
NCO-DIA-LA...pdf
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Modalités de renforcement de la politique de contrôle des pêches | 08/07/2013
La circulaire du 19 septembre 2005 établit des priorités de contrôle qui sont les suivantes :
- le respect des tailles minimales biologiques ;
- l'étiquetage et l'information des consommateurs.
A cela,...
Annexe_cir...pdf
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Arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins pour la pêche professionnelle | 08/07/2013
le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté du 15 juillet 2010 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins. Le présent arrêté...
arrêté du ...pdf
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