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Actions de promition et communication - 21 juin 2013 | 24/07/2013

Actions de promition et communication rédigée pour le comité rizicole du 21/06/2013
Actions de...pdf 270 Ko

Formulaire de demande d’aide -Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2013-49 du 24 juillet 2013 – FAC HORTICOLE | 23/07/2013

Fonds d’allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles spécialisées dans l’horticulture ornementale et/ou pépinières ornementales, les plus endettées et fragilisées par les conditions...
Formulaire...pdf 456 Ko

Annexe III - Formulaire de candidature pour l'Interprofession | 22/07/2013

FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME DE PROMOTION INTERPROFESSIONS
FORMULAIRE...doc 252 Ko

Fiche - Annexe - Candidature Interprofession | 22/07/2013

Fiche annexe Excel pour complément de candidature
Fiche-Anne...xls 424 Ko

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
formulaire...doc 98 Ko

Modèle de contrat | 22/07/2013

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc 216 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc 192 Ko

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
Formulaire...doc 80 Ko

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers | 22/07/2013

Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers
Formulaire...doc 78 Ko

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf 398 Ko

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf 398 Ko

Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer du 17/07/2013. | 21/07/2013

Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer suite à la réactions de la filière viticole sur les exactions commises par le CAV ; les professionnels font le point...
Declaratio...pdf 22 Ko