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Documentation

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38766 résultats correspondant à votre recherche.

SIQ-2012
05/03/2012

Aide à la COPEMAY : FILIERES/SIQ/D 2012-10

Programme de soutien au fonctionnement de la coopérative COPEMAY à Mayotte : Cette décision définit les modalités prise en charge financière des salaires du directeur, de l’ingénieur et de la prestation...
DDG-FILIERES-SIQ-D-2012-10-peche-mayotte-VDEF.pdf   39 Ko
SIQ-2012
20/03/2012

Ventilation dans les silos : FILIERE/SIQ/D 2012-11

Programme de soutien à l’amélioration des systèmes de ventilation dans les silos de stockage : Cette décision définit les modalités de prise en charge financière des actions mises en œuvre par les organismes...
DDG-FILIERES-SIQ-D-2012-11-ventilation-silos-VDEF.pdf   403 Ko
SIQ-2012
01/06/2012

Plan de contôle des vins VSIG 2011-2012 : FILIERE/SIQ/D 2012-23

La décision n° FILIERES/SIQ/D 2010-79 est remplacée par cette décision qui comprend en annexe le plan de contrôle applicable à partir de la campagne 2011-2012. Il définit les modalités de mise en œuvre...
DDG-FILIERES-SIQ-D-2012-23-VINS-VDEF.pdf   237 Ko
2012
18/12/2012

Communiqué : points-clés du Conseil spécialisé pour la filière sucrière du 12 décembre 2012

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucre s’est réuni le 12 décembre 2012, sous la présidence d’Éric Lainé. À cette occasion, FranceAgriMer a dressé le panorama des évolutions récentes...
CP-ConseilSucre_décembre 2012.pdf   87 Ko
VOLX-2011
10/07/2011

Herbes de provence : FILIERES/VOLX/D 2011-31

Aide en faveur d’investissements dans les exploitations agricoles du secteur plantes aromatiques constitutives des Herbes de Provence : Cette décision définit les modalités de mise en œuvre d’aides en...
DDG-FILIERES_VOLX_D-2011-31.pdf   47 Ko
VOLX-2011
28/12/2011

Assistance technique PPAM : FILIERES/VOLX/D 2011-73

Aide de FranceAgriMer relative à la réalisation d’actions d’assistance technique en faveur des producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) : FranceAgriMer octroie une aide aux actions...
DDG-FILIERES-VOLX-D-2011-73-Assistance-technique.pdf   32 Ko
VOLX-2011
28/12/2011

Aide à la recherche pour les PPAM : FILIERES/VOLX/D 2011-74

Cette décision définit les modalités d’octroi d’une aide de FranceAgriMer dans le domaine du développement expérimental, de la recherche industrielle, des études de faisabilité technique et des services...
DDG-FILIERES-VOLX-D-2011-74-etudes-de-faisabilite-PPAM.pdf   46 Ko
VOLX-2011
28/12/2011

Investissement pour la production des PPAM : FILIERES/VOLX/D 2011-75

Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer en faveur des investissements réalisés pour améliorer la production des Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales dans les exploitations...
DDG-FILIERES-VOLX-D 2011-75-investissement-production-PPAM.pdf   56 Ko
VOLX-2011
28/12/2011

Investissement pour la transformation des PPAM : FILIERES/VOLX/D 2011-76

Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer en faveur des investissements réalisés pour améliorer la première transformation des Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales.
DDG-FILIERES-VOLX-D 2011-76-Invest-transformation-PPAM.pdf   45 Ko
VOLX-2011
28/12/2011

Investissement pour l'organisation des producteurs de PPAM : FILIERES/VOLX/D 2011- 77

Cette décision définit les modalités de prise en charge financière des actions visant à renforcer l'organisation économique des producteurs et la structuration de la filière PPAM.
DDG-FILIERES-VOLX-D-2011-77-organis-econom.pdf   42 Ko
VOLX-2011
31/12/2013

Qualité des productions PPAM : FILIERES/VOLX/D 2011-78

Cette décision définit les modalités d’intervention de FranceAgriMer visant à développer les produits de qualité dans le secteur des Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales (Prorogation 2014 par décision...
DDG-FILIERES-VOLX-D-2011-78-Qualite-PPAM.pdf   36 Ko
VOLX-2011
28/12/2011

Investissement pour l'organisation des producteurs de PPAM : FILIERES/VOLX/D 2011- 79

Extension à la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales de la procédure d’aide de FranceAgriMer relative aux investissements de restructuration des entreprises de commercialisation et de transformation...
DDG-FILIERES-VOLX-D-2011-79-restructuration.pdf   42 Ko
VOLX-2011
28/02/2011

Aide aux entreprises pour les PPAM : FILIERES/VOLX/D 2011-13

Extension à la filière PPAM des procédures d’aide de FranceAgriMer relatives aux investissements matériels et immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation telles que définies par...
DDG-FILIERE-VOLX-D 2011-13 PPAM.pdf   41 Ko
2012
20/12/2012

Chiffres clès : Les filières des fruits et légumes Données 2011 - édition décembre 2012

La conjoncture des fruits et légumes au 18 décembre 2012 : la situation du marché, la consommation, le commerce extérieur et le focus sur les produits transformés.
WEBchiffres-clés FL 2012.pdf   11,5 Mo
2012
18/12/2012

Observatoire des exploitations fruitières : résultats 2011

Synthèse des résultats de l'observatoire des données comptables et financières des exploitations fruitières sur l'année 2011. Cet observatoire réalisé par CERFRANCE et financé par FranceAgriMer, le CTIFL...
SYN-OBS-FRUIT-2011.pdf   3,3 Mo
SEM-2011
30/01/2011

Plantation de vignes, campagne 2010-2011 : FILIERE/SEM/D 2011-07

Cette décision définit les modalités de vente de droits de plantation de vignes pour la campagne 2010/2011 par la réserve nationale aux détenteurs d’autorisations de plantation par utilisation de droits...
DDG-FILIERE-SEM-D-2011-07.pdf   49 Ko
2012
18/12/2012

Observatoire des exploitations légumières : résultats 2011

Synthèse des résultats de l'observatoire des données comptables et financières des exploitations légumières sur l'année 2011. Cet observatoire réalisé par CERFRANCE et financé par FranceAgriMer, le CTIFL...
SYN-OBS-LEG-2011.pdf   4,5 Mo
SEM-2011
14/06/2011

Base de financement de la nouvelle récolte de céréales : FILIERES/SEM/D 2011-28

Mise en application des bases de financement nouvelle récolte à compter du 15 juin 2011
DDG-FILIERE-SEM-D-2011-28-aval.pdf   38 Ko
SEM-2011
23/06/2011

Modification de l'aide à la filière cuirs et peaux : FILIERES/SEM/D 2011-27

Modification de la procédure d’aide de l’Etablissement National des produits de l’Agriculture et de la Mer (FranceAgriMer) relative à la compensation des pertes importantes de chiffre d’affaires sur les...
DDG-FILIERE-SEM-D-2011-27-minimis-cuirs-vdef.pdf   28 Ko
SEM-2011
22/06/2011

Virus Sharka : FILIERES/SEM/D 2011-30

La présente décision est relative à la mise en place d’une aide à la sécurisation du matériel végétal contre le virus de la Sharka pour les pépiniéristes producteurs de prunus
DDG-FILIERES-SEM_D 2011-30-prunus-sharka.pdf   129 Ko
FCW - FAW
18/12/2012

Cotations FCW, FAW du 19 décembre 2012

Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes.pdf   71 Ko