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L’accord SPS de l’OMC et les notifications des mesures SPS | 25/04/2011
Les Membres ont le droit de prendre les mesures sanitaires et phytosanitaires qui sont nécessaires à la protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou à la préservation des végétaux...
OMC - SPS ...ppt
2,6 Mo
Hebdo conjoncture élevage - semaine 16-2011 | 23/04/2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 16-2011
Hebdo-elev...pdf
70 Ko
Céré-hebdo - 596 du 22 avril 2011 | 21/04/2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
cere-hebdo...pdf
101 Ko
Situation du marché du riz n°92 du22 avril 2011 | 21/04/2011
chiffres clé du marché du riz édition n°92 du 22 avril 2011
MDR 92.pdf
49 Ko
Extrait de la partie législative du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008) | 20/04/2011
(Articles L654-28 à L654-34).
L654-28_L6...pdf
15 Ko
Arrêté du 11 avril 2011 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié | 20/04/2011
…pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) n° 479 / 2008 et à leur contrôle.
Arrete_11-...pdf
88 Ko
Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins de la récolte 2010 | 20/04/2011
Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins (récolte 2010).
Arrete_15-...pdf
507 Ko
Marchés à la production à fin mars 2011 | 19/04/2011
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 20 avril 2011.
Marchespro...pdf
661 Ko
FranceAgriMer au Seafood 2011, le salon des professionnels de la filière Pêche et aquaculture | 18/04/2011
FranceAgriMer organise le pavillon France du Seafood 2011 (3-5 mai)
CP_FranceA...pdf
70 Ko
Note d’information aux exportateurs Egypte du 19 avril 2011 | 18/04/2011
Flash infos Egypte du 19 avril 2011
NOTE-FLASH...pdf
60 Ko
Hebdo conjoncture élevage - semaine 15-2011 | 16/04/2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 15-2011
Hebdo-elev...pdf
72 Ko
Info-Sucre n°78 | 14/04/2011
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre le récapitulatif des évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre_...pdf
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