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Propositions d'orientations privilégiées par FranceAgriMer pour la filière PPAM en 2012 - 17 novembre 2011 | 16/11/2011

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la description des actions collectives ou individuelles bénéficiant aux entreprises de la filière PPAM.
2 - Orient...pdf 77 Ko

Bilan des études et orientations d'actions prioritaires proposées - 17 novembre 2011 | 16/11/2011

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à l'étude ADAPROD (Adaptation des techniques de production et de première transformation des plantes médicinales au regard des normes de fabrication et des attentes...
4b - Bilan...pdf 61 Ko

Diaporama de présentation de la région Bourgogne/Franche Comté | 01/11/2011

Diaporama de présentation de la région Bourgogne/Franche Comté (document présenté lors des rencontres régional de Bourgogne/Franche Comté du 02/11/2011)
01-diapora...pdf 1,5 Mo

Diaporama conjoncture de la région Bourgogne/Franche Comté | 01/11/2011

Diaporama conjoncture de la région Bourgogne/Franche Comté (document présenté lors des rencontres régional de Bourgogne/Franche Comté du 02/11/2011)
02 -diapor...pdf 446 Ko

Diaporama soutien filière céréalière pour la région Bourgogne/Franche Comté | 01/11/2011

Diaporama soutien filière céréalière pour la région Bourgogne/Franche Comté (document présenté lors des rencontres régional de Bourgogne/Franche Comté du 02/11/2011)
03 - diapo...pdf 399 Ko

Diaporama thème conversion bio pour la région Bourgogne/Franche Comté | 01/11/2011

Diaporama thème conversion bio pour la région Bourgogne/Franche Comté (document présenté lors des rencontres régional de Bourgogne/Franche Comté du 02/11/2011)
04-diapora...pdf 2,8 Mo

Composition du Conseil spécialisé Ruminants et équidés | 05/10/2011

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf 8 Ko

Composition du Conseil spécialisé Viandes blanches | 22/09/2011

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-VB.pdf 8 Ko

Composition du Conseil spécialisé Vin | 08/09/2011

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310...pdf 9 Ko

NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS - Notice et formulaire - Ruchers Ecoles | 31/08/2011

NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 (du 1er septembre 2011 au 31 août 2012) Le programme communautaire relatif à l’amélioration des conditions de la production et...
Notice et ...pdf 88 Ko

NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 - Notice et formulaire - Développement | 31/08/2011

NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 (du 1er septembre 2011 au 31 août 2012) Le programme communautaire relatif à l’amélioration des conditions de la production...
Notice et ...pdf 128 Ko

Formulaires aides apicoles collectivites territoriales - 2012 | 31/08/2011

- ANNEXE N°4 - DÉPENSES PREVISIONNELLES (A renvoyer le 1er mars 2012 au plus tard) permis la mise en place d’aides en faveur des apiculteurs. - ANNEXE N°4 bis - SITUATION DES DÉPENSES REALISEES (A...
Formulaire...pdf 12 Ko