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1.1 Forme registre production traitement et stockage FR | 27/07/2014
1.1 Forme registre production traitement et stockage FR
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INT -Veille Sanitaire Chine n°30 du 21 au 25 juillet 2014 | 27/07/2014
La province de Mongolie Intérieure, plus grande région productrice dans l’agriculture et l’élevage (lait,viandedemouton,lainefine,cachemire,etc) a annoncé faire des efforts pour mettre en oeuvre une stratégie...
INT -Veill...pdf
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Déclaration des autres financements publics (2014-2018) | 24/07/2014
Déclaration des autres concours publics aux actions du programme (aides communautaires ou nationales de l’Etat ou de ses opérateurs, d’Ubifrance, des Régions et autres collectivités territoriales ou de...
3-Declarat...doc
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Modèle du courrier de la demande de paiement (2014-2018) | 24/07/2014
Modèle type du courrier de la demande de paiement chiffrée
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4.2.1 Conditions générales des exigences sanitaires Sa FR | 23/07/2014
Exigences sanitaires et conditions générales
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4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx | 23/07/2014
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4.1 Liste des produits contrôle sanitaire Sa. FR.docx | 23/07/2014
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4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.FR | 23/07/2014
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4.3.2 modification 206 06112012_Sa.FR | 23/07/2014
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4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR.docx | 23/07/2014
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Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014
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9- Note Ex...doc
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Formulaire de demande d'aide - Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-50 du 24 juillet 2014 - FAC Mytilicole | 23/07/2014
Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations mytilicoles touchées par des surmortalités de moules dans les départements de Vendée et de Charente-Maritime.
Formulaire...pdf
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