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Mesures de crise FL embargo russe | 04/09/2014

Mesures de crise FL -embargo russe- 04 09 14

Présentation du marché de la viande bovine - 3 septembre 2014 | 04/09/2014

Diaporama de conjoncture présenté au Comité Bovin Viande du 3 septembre 2014. Bovins maigres, gros bovins finis. Cheptel, abattages, prix, commerce, consommation. France.

NCO-DIA-VR...pdf 785 Ko

formulaire AGREMENT FRUITS A LA RECRE 2014 2015 | 04/09/2014

dossier d agrement

FORMULAIRE...pdf 115 Ko

Règlement Commission aide stockage privé beurre No 947/2014 du 4 septembre 2014 | 04/09/2014

mesure de stockage privé pour le beurre et fixant à l'avance le montant de l'aide

Règlement ...pdf 60 Ko

Note aux laboratoires pour la mesure de stockage privé Lait écrémé en poudre 2014 | 04/09/2014

Dispositions relatives aux prélèvements et analyses à effectuer dans le cadre du réglement communautaire pour le stockage privé de lait écrémé en poudre Campagne de stockage privé de lait écrémé en poudre...

Note_LABO-...pdf 385 Ko

Note aux laboratoires pour la mesure de stockage privé Beurre 2014 | 04/09/2014

Dispositions relatives aux prélèvements et analyses à effectuer dans le cadre du réglement communautaire pour le stockage privé de beurre. Campagne de stockage privé de beurre mise en place à titre exceptionnel...

Note labo_...pdf 571 Ko

Stockage privé Note sur l'autorisation à produire du beurre ou du lait écrémé en poudre | 04/09/2014

Stockage privé de beurre ou de lait écrémé en poudre Autorisation à produire du beurre ou du lait écrémé en poudre pour le stockage privé Marchandises françaises mises en stock dans un autre Etat membre Principaux...

Note_opéra...pdf 1015,4 Ko

Règlement (UE) n° 948/2014 stockage privé lait écrémé en poudre | 04/09/2014

Règlement de la Commission ouvrant une mesure de stockage privé pour le lait écrémé en poudre et fixant à l'avance le montant de l'aide

Règlement ...pdf 60 Ko

Règlement (UE) n° 950/2014 régime temporaire d'aide stockage privé fromage | 04/09/2014

Règlement délégué (UE) n° 950/2014 ouvrant à titre exceptionnel un régime temporaire d'aide au stockage privé pour certains fromages et fixant à l'avance le montant de l'aide

Règlement ...pdf 117 Ko

Présentation du marché de la viande ovine - 2 septembre 2014 | 01/09/2014

Diaporama de conjoncture présenté au Comité Ovins-Caprins du 2 septembre 2014. Filière viande ovine. Cheptel, abattages, prix, commerce, consommation. France, Union européenne, Océanie. Point sur les indicateurs...

NCO-DIA-VR...pdf 385 Ko

CNFO du 01/07/2014 | 25/08/2014

relevé de conclusions de la CNFO du 1er juillet 2014

Note net O...doc 42 Ko

Décret no 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 20/08/2014

Le décret complète le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime par une section 4 relative à la valorisation des résidus de la vinification. Il fixe les quantités d’alcool...

Décret no ...pdf 167 Ko