Test dernières publi
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Règlement d'exécution (UE) 2018/609 relatif au prix maximal d'achat du lait écrémé en poudre pour la deuxième adjudication particulière | 19/04/2018
Règlement d'exécution (UE) 2018/609 relatif au prix maximal d'achat du lait écrémé en poudre pour la deuxième adjudication particulière
R (UE) 201...pdf
364 Ko
Règlement d'exécution (UE) 2018/610 relatif au prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°19 | 19/04/2018
Règlement d'exécution (UE) 2018/610 relatif au prix de vente minimal du lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°19
R(UE) 2018...pdf
363 Ko
Annexe 2 - Budget et plan de financement consolidé du projet | 18/04/2018
pdf inscriptible à télécharger par le demandeur.
Annexe 2 D...pdf
82 Ko
Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme | 18/04/2018
pdf à télécharger et à compléter par le porteur.
Annexe 3 D...pdf
84 Ko
Fiche de budget prévisionnel pour appel à projet OCM MI juin 2018 | 18/04/2018
cadre de déclaration des budgets par pays du marché intérieur pour l'appel à projet de juin 2018 concernant les programmes d'information consommateurs dans les dits pays.Document Excel protégé, seules...
trame budg...xlsx
69 Ko
Listes des pièces pour candidature OCM MI | 17/04/2018
liste des pièces obligatoire à joindre à l'envoi pour faire candidature à l'appel à projet de juin 2018 pour un programme d'information consommateurs dans les pays du Marché Intérieur
ListePiece...doc
158 Ko
modèle de caution d'avance OCM MI | 17/04/2018
modèle de caution personnelle et solidaire pour versement d'une avance dans le cadre des programmes d'information consommateurs dans les pays du Marché Intérieur
Modèle cau...pdf
33 Ko
Formulaire de demande de dépot d'un programme d'information (Ocm MI 2018/2019) | 16/04/2018
formulaire obligatoire pour les interprofessions souhaitant déposer un programme d'information auprès de FranceAgriMer pour la période du 2018/2019
FORMULAIRE...doc
222 Ko
Certificat ISO 27001 | 16/04/2018
Certificat ISO 27001 obtenu par FranceAgriMer en 2018
certificat...pdf
390 Ko
Veille sanitaire Chine n°132 du 30 mars 2018 | 15/04/2018
Autorisation de nouveaux additifs pour utilisation dans des matériaux en contact direct avec les produits alimentaires – Certains additifs bénéficient de l’élargissement de champ ou de quantité d’utilisation...
Veille san...pdf
687 Ko
Veille sanitaire Chine n°133 du 6 avril 2018 | 15/04/2018
Excellentes performances des laiteries chinoises en 2017 – La modernisation des outils de production et le développement international constituent leurs principaux moteurs du développement.
Veille san...pdf
642 Ko