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Synthèse trimestrielle du marché du sucre - Mars 2010 | 02/03/2010
Synthèse trimestrielle du marché du sucre
synsuc0310...pdf
1,1 Mo
Situation statistique mensuelle du marché du sucre - Février 10 | 14/02/2010
Collection : Les bulletins de conjoncture
Bulletin-s...pdf
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Les réformes sucrières aux États-Unis et en Europe | 02/02/2010
Dans notre Collection : Les bulletins de conjoncture - retrouvez Les réformes sucrières aux États-Unis et en Europe
L'UE comme les Etats-Unis sont confrontés à une ouverture croissante de leurs marchés...
Etude-comp...pdf
1,1 Mo
Situation statistique mensuelle du marché du sucre - Janvier 10 | 14/01/2010
Collection : Les bulletins de conjoncture
blsu0110.pdf
494 Ko
Note aux operateurs numéro 02/2010 : importation de sucre | 10/01/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalitès de gestion de contingents tarifaires dans le secteurs du sucre
Nop10-002.pdf
418 Ko
Note aux opérateurs numéro 04-2010 : Certificat d'importation | 10/01/2010
Modalités de gestion des certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre
Nop10-004.pdf
440 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009
Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
83 Ko
Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009
Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc
495 Ko
FILIERES/SEM/D2009-36 - Aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf
244 Ko
FILIERES/SEM/D2009-37 - Aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles.
FILIERES S...pdf
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Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009
relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf
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