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CHINE GB 15203-2014 Norme nationale de sécurité alimentaire - amidon de sucre | 28/01/2015

Norme nationale de sécurité sanitaire de la République Populaire de Chine relative à l'amidon de sucre (version originale en chinois)
INT CN - G...pdf 132 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n°49 du 8 au 12 Décembre 2014 | 14/12/2014

Récemment, le département des affaires légales de différents ministères et les départements concernés de la CFDA ont organisé un séminaire sur la rénovation du régime juridique pour la sûr eté alimentaire.De...
INT- Veill...pdf 325 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n°48 du 1 au 5 Decembre 2014 | 08/12/2014

Feihe, une entreprise laitière chinoise (undesleadersdesformulesenChine) et le Centre médical BIDMC de l’École de médecine de Harvard ont établi ensemble à Boston le laboratoire de nutrition BIDMC . Feihe...
INT- Veill...pdf 291 Ko

Programme Rencontres de Droit Rural 2 décembre 2014 | 26/11/2014

Loi d’avenir, régionalisation : quels impacts sur l’entreprise agricole ? C'est le thème des rencontres organisées par l'Association Française de Droit Rural avec le think tank Saf'agriDées le 2 décembre...
20141202 I...pdf 790 Ko

INT-Veille Sanitaire Chine n°46 du 17 au 21 Nov 2014. | 26/11/2014

Le 17 novembre, le Président chinois Xi Jinping et le Premier Ministre australien Tony Abott ont annoncé après un entretien à Canberra, que leurs pays ont pratiquement achevé les négociations sur un accord...
INT-Veille...pdf 717 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n°43 du 27 au 31 octobre 2014 | 13/11/2014

Dernièrement, Li Wei, directeur général adjoint du Département de contrôle et d’inspection de l’Administration générale de la Douane Chinoise, a indiqué qu’en tant qu’organisme de contrôle de l’État,...
INT- Veill...pdf 595 Ko

Russie - Note explicative sur le marquage EAC | 21/10/2014

Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits...
Note Expli...pdf 429 Ko

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc 80 Ko

Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014

Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf 38 Ko

Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc 180 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc 217 Ko

Modèle de contrat | 11/09/2014

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc 233 Ko