Dossiers des Conseils et comités
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
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64 résultats correspondant à votre recherche.
Filieres
- Céréales : 8
- Etablissement : 28
- FranceAgriMer : 9
- Grandes cultures : 19
- Oléoprotéagineux : 8
- Sucre : 64
- Viandes : 1
- Viandes blanches : 1
Date de publication
Type de contenu
2017
05/04/2017
Décision décision INTV-SANAEI-2017-23 du 06 avril 2017 relative à Influenza aviaire Entreprises - 2017 - Avances remboursables
Procédure d'aide sous forme d'avance remboursable pour les entreprises de l'aval des filières vollailles (Influenza aviaire Entreprises - 2017 - Avances remboursables)
décision INTV-SANAEI-2017-23.pdf
477 Ko
2015
24/09/2015
Nomination membres CS Sucre 26 05 2015
Arrêté du 26 mai 2015 portant nomination des membres au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d’alcool éthylique d’origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales
Nomination membres CS Sucre 26 05 2015.pdf
123 Ko
2015
24/09/2015
Nomination Eric LAINE Président CS sucre 31-07-2015
Arrêté du 31 juillet 2015 portant nomination d’un membre au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d’alcool éthylique d’origine agricole produit à partir de betteraves ou...
Nomination Eric LAINE Président CS sucre 31 07 2015.pdf
114 Ko
2014
19/03/2014
Communiqué du Conseil spécialisé pour la filière sucrière du 11 mars 2014
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucrIère s’est réuni le 11 mars 2014, sous la présidence d’Éric Lainé. Retrouvez les principaux points évoqués dans le communiqué ci-dessous, notamment...
CP FranceAgriMer-sucre-mars 2014.pdf
71 Ko
2013
19/12/2013
Points-clés du Conseil spécialisé pour la filière sucrière du 17 décembre 2013
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucrière s’est réuni le 17 décembre dernier. À l'ordre du jour, validation du volet sucrier du plan stratégique demandé par le Ministre de l’Agriculture,...
CP FranceAgriMer - conseil spécialisé sucre-décembre 2013.pdf
72 Ko
2013
10/10/2013
Points-clés du Conseil spécialisé pour la filière sucrière du 26 septembre 2013
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucrière s’est réuni le 26 septembre 2013, sous la présidence d’Éric Lainé. À l'ordre du jour : situation des marchés et perspectives pour 2013/14,...
CP FranceAgriMer-sucre-septembre 2013.pdf
91 Ko
2013
01/07/2013
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucrière du 27 juin 2013
Retrouvez dans le communiqué ci-dessous, les points essentiels abordés lors du dernier Conseil spécialisé pour la filière sucrière, notamment les évolutions récentes du marché du sucre aux niveaux mondial,...
CP-FranceAgriMer-ConseilSucre_juin 2013.pdf
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2012
18/12/2012
Communiqué : points-clés du Conseil spécialisé pour la filière sucrière du 12 décembre 2012
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucre s’est réuni le 12 décembre 2012, sous la présidence d’Éric Lainé. À cette occasion, FranceAgriMer a dressé le panorama des évolutions récentes...
CP-ConseilSucre_décembre 2012.pdf
87 Ko
2012
20/09/2012
Conseil spécialisé "filière sucre" du 20 septembre 2012 : points-clés
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucrière s’est réuni le 20 septembre 2012, sous la présidence d’Éric Lainé. À cette occasion, FranceAgriMer a dressé le panorama des évolutions récentes...
CPFranceAgriMer-ConseilSucre_20 septembre 2012.pdf
88 Ko
2012
14/06/2012
Nouveau Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucre : Éric Lainé proposé à la présidence
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucrière, dont les membres ont été renouvelés par arrêté du 23 avril 2012, s’est réuni le 4 juin dernier.
Les nouveaux membres ont, à la majorité...
CommuniquePresseFranceAgriMerConseilSucreJuin2012.pdf
183 Ko
COMPOSITION
23/04/2012
Arrêté nomination des membres du CS sucre Avril 2012
Arrêté nomination des membres du CS sucre Avril 2012
CS SUCRE arrete du 23 avril 2012.pdf
58 Ko
2012
22/03/2012
Communiqué de presse - Conseil spécialisé pour la filière sucrière du 22 mars 2012
Retrouvez les points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucre, réuni le 22 mars 2012 et notamment le panorama des évolutions récentes du marché du sucre pour la campagne 2011/12....
CP-FranceAgriMer-ConseilSucre_22 03 2012.pdf
84 Ko
2012
21/03/2012
Le marché du sucre n° 17 - Mars 2012
Analyse économique de la filière sucre - Note de conjoncture trimestrielle n° 17 - Campagne 2011/12 - Édition de mars 2012
syn-suc-2012-syntrimestrielle-a12m03n17.pdf
1,4 Mo