Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1260 résultats correspondant à votre recherche.
Synthèse des groupes de travail conjoncture économique - 28 octobre 2015 | 03/11/2015
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la synthèse des groupes de travail pour améliorer l'information économique
2.1 - Diap...pdf
120 Ko
Eléments de conjoncture des marchés - 28 octobre 2015 | 03/11/2015
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture des marchés
2.2 - Diap...pdf
914 Ko
Note de conjoncture PPAM - 28 octobre 2015 | 03/11/2015
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la note de conjoncture PPAM
2.2 - Note...pdf
569 Ko
Règlement d'exécution (UE) 2015/1550 de la Commission du 17 septembre 2015 | 22/09/2015
portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'importation et le raffinage des produits du secteur du sucre relevant du code NC...
Règlement ...pdf
366 Ko
Certificats d'importation - Note aux opérateurs n° 02/2015 | 22/09/2015
Nouvelles règles remplaçant les modalités d'application prévues par le règlement (CE) n° 828/2009 de la Commission qui expirera le 30 septembre 2015.
Note sucre...pdf
220 Ko
Note de conjoncture PPAM du 1er semestre 2015 - 24 juin 2015 | 05/07/2015
Note de conjoncture PPAM du 1er semestre 2015 présentée au Conseil Spécialisé PPAM
6 - Note c...pdf
541 Ko
Note de conjoncture des plantes à parfum de Grasse - 24 juin 2015 | 05/07/2015
Note de conjoncture des plantes à parfum de Grasse présentée au Conseil Spécialisé PPAM
6a - Note ...pdf
560 Ko
La consommation alimentaire des français | 15/02/2015
La consommation alimentaire des français
04- La dép...pdf
244 Ko
Eléments de conjoncture des marchés - 29 janvier 2015 | 08/02/2015
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture des marchés.
2 - Conjon...pdf
156 Ko
Commerce extérieur de la France pour les PPAM - 29 janvier 2015 | 08/02/2015
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative au commerce extérieur de la France pour les PPAM - Point au 31 décembre 2013
3 - Commer...pdf
317 Ko
Note aux opérateurs n° 01/2015 | 01/02/2015
Notice d’information concernant la modification du règlement 1918/2006 portant modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de l'huile d'olive originaire de Tunisie.
Note 01-20...pdf
92 Ko
Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 - délivrance des certificats d'importation dans le cadre du contingent tarifaire applicable en 2015 à l'huile d'olive originaire de Tunisie. | 01/02/2015
Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 portant dérogation au règlement (CE) n° 1918/2006 en ce qui concerne les plafonds mensuels pour la délivrance des certificats d'importation...
Règlement ...pdf
310 Ko