Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

1260 résultats correspondant à votre recherche.

Date de publication

Type de contenu

Synthèse des groupes de travail conjoncture économique - 28 octobre 2015 | 03/11/2015

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la synthèse des groupes de travail pour améliorer l'information économique
2.1 - Diap...pdf 120 Ko

Eléments de conjoncture des marchés - 28 octobre 2015 | 03/11/2015

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture des marchés
2.2 - Diap...pdf 914 Ko

Note de conjoncture PPAM - 28 octobre 2015 | 03/11/2015

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la note de conjoncture PPAM
2.2 - Note...pdf 569 Ko

Règlement d'exécution (UE) 2015/1550 de la Commission du 17 septembre 2015 | 22/09/2015

portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'importation et le raffinage des produits du secteur du sucre relevant du code NC...
Règlement ...pdf 366 Ko

Certificats d'importation - Note aux opérateurs n° 02/2015 | 22/09/2015

Nouvelles règles remplaçant les modalités d'application prévues par le règlement (CE) n° 828/2009 de la Commission qui expirera le 30 septembre 2015.
Note sucre...pdf 220 Ko

Note de conjoncture PPAM du 1er semestre 2015 - 24 juin 2015 | 05/07/2015

Note de conjoncture PPAM du 1er semestre 2015 présentée au Conseil Spécialisé PPAM
6 - Note c...pdf 541 Ko

Note de conjoncture des plantes à parfum de Grasse - 24 juin 2015 | 05/07/2015

Note de conjoncture des plantes à parfum de Grasse présentée au Conseil Spécialisé PPAM
6a - Note ...pdf 560 Ko

La consommation alimentaire des français | 15/02/2015

La consommation alimentaire des français
04- La dép...pdf 244 Ko

Eléments de conjoncture des marchés - 29 janvier 2015 | 08/02/2015

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture des marchés.
2 - Conjon...pdf 156 Ko

Commerce extérieur de la France pour les PPAM - 29 janvier 2015 | 08/02/2015

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative au commerce extérieur de la France pour les PPAM - Point au 31 décembre 2013
3 - Commer...pdf 317 Ko

Note aux opérateurs n° 01/2015 | 01/02/2015

Notice d’information concernant la modification du règlement 1918/2006 portant modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de l'huile d'olive originaire de Tunisie.
Note 01-20...pdf 92 Ko

Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 - délivrance des certificats d'importation dans le cadre du contingent tarifaire applicable en 2015 à l'huile d'olive originaire de Tunisie. | 01/02/2015

Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 portant dérogation au règlement (CE) n° 1918/2006 en ce qui concerne les plafonds mensuels pour la délivrance des certificats d'importation...
Règlement ...pdf 310 Ko