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DONNEES ET BILAN FAISANT LE POINT SUR LA PRODUCTION DE PPAM BIO EN 2015 | 14/12/2016

Point sur la production de PPAM bio en 2015. Les données utilisées dans cette note proviennent de l’observatoire de l’Agence Bio.
Données et...pdf 437 Ko

Note 05-2016 d'information relative aux obligations en matière de certificat d’importation et d’exportation. | 30/11/2016

Note 05-2016 du 01/12/2016 - OBLIGATIONS EN MATIERE DE CERTIFICAT D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION
Note 5 cer...pdf 230 Ko

Note conjoncture PPAM Oct. 2016 | 08/11/2016

Note conjoncture PPAM Oct. 2016
2 - Note c...pdf 914 Ko

Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation | 24/10/2016

Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation
Note 04-16...pdf 428 Ko

Note aux opérateurs n° 03 / 2016 : Obligations en matière de certificat d'import et export dans le secteur des céréales | 13/09/2016

Note aux opérateurs n° 03 / 2016 : Obligations en matière de certificat d'import et export dans le secteur des céréales
Note 03-16...pdf 1,9 Mo

Note d'information GUN | 15/06/2016

Note d'information relative à la Généralisation de la liaison entre DELT@ et l’application RCE de FranceAgriMer dans le cadre du guichet unique national du dédouanement (GUN).
Note d'inf...pdf 381 Ko

Arabie Saoudite-Enregistrement SFDA (2016) | 09/06/2016

Enregistrement SFDA (2016)
enregistre...pdf 68 Ko

Evénement - 1 Ambassadeur- 1 entrepreneur le 29 août | 25/05/2016

Conférence ambassadeur guide pratique 1Entrepreuneur 1Ambassadeur
MAEDI_2016...pdf 924 Ko

Note aux opérateurs n°03/2016 | 03/05/2016

Note aux opérateurs n° 03/2016 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période...
Note_aux_o...pdf 1,4 Mo

Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016

Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf 389 Ko

Note aux opérateurs n°1/2016 : Contigent tarifaire pour l'huile d'olive originaire de Tunisie | 19/04/2016

Note aux opérateurs n° 01/2016 : Notice d’information concernant la modification du règlement (CE) 1918/2006 portant modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de l'huile d'olive originaire...
Note 01-16...pdf 110 Ko

Note de conjoncture des PPAM - 1er mars 2016 | 03/03/2016

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la note de conjoncture des PPAM
3 - NOTE C...pdf 593 Ko