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Règles d'inspection vétérinaire - Viandes (français) | 16/06/2013

REGLES D'EXAMEN VETERINAIRE DES ANIMAUX D'ABATTAGE ET D'EXPERTISE VETERINAIRE ET SANITAIRE DE LA VIANDE ET DES PRODUITS A BASE DE VIANDE 1. Exigences vétérinaires et sanitaires de l'examen de pré-abattage...
INSPECTION...pdf 209 Ko

Accord n°28 du 11/12/2009 (russe) | 13/06/2013

Accord n°28 du 11/12/2009 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires (selon le protocole de l’accord de l’Union douanières pour les mesures sanitaires du 11/12/2009 acceptés par la décision...
Accord-29_...pdf 154 Ko

Décision n° 317 du 18/06/2010 - sommaire (français) | 13/06/2013

Décision n° 317 du 18/06/2010 - Exigences vétérinaires communes pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire incluant les dernières modifications en date du 25/12/2012 Liste...
D_317_somm...pdf 37 Ko

Décision n° 317 du 18/06/2010 - sommaire (russe) | 13/06/2013

Décision n° 317 du 18/06/2010 - Exigences vétérinaires communes pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire incluant les dernières modifications en date du 25/12/2012 Liste...
D_317_somm...pdf 38 Ko

Décision 317 du 18/06/2010 amendée (français) | 13/06/2013

EXIGENCES VÉTÉRINAIRES (VÉTÉRINAIRES ET SANITAIRES) COMMUNES pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire (avec les modifications n° 342 du 17 août 2010, n° 455 du 18 novembre...
Decision_3...doc 298 Ko

Décision n° 317 du 18/06/2010 - maladie (français) | 13/06/2013

Annex to Commission Decision of the Customs Union N 455 of 18 November 2010 CONSOLIDATED LIST OF DANGEROUS AND QUARANTINE ANIMAL DISEASES
D_317_mala...pdf 555 Ko

SanPiN 2.3.4.551-962 (russe) | 13/06/2013

Санитарные правила и нормы СанПиН 2.3.4.551-96 "Производство молока и молочных продуктов" (утв. постановлением Госкомсанэпиднадзора РФ от 4 октября 1996 г. N 23) Production of Milk and Milkproducts....
SanPiN_234...pdf 393 Ko

SanPiN 2.3.4.551-962 (français) | 13/06/2013

2.3.4. ENTREPRISES DE PRODUCTION ET DE TRAITEMENT ALIMENTAIRE (PROCEDES TECHNOLOGIQUES. MATIERES PREMIERES) Production du lait et des produits laitiers Règles et normes sanitaires SanPiN 2.3.4.551-962
SanPiN_234...pdf 352 Ko

Quelques conseils pour l'accueil d'une délégation russe | 13/06/2013

Préparer et réussir les audits des pays tiers : une étape clé de l’obtention de l’agrément export
CONSEILS A...pdf 101 Ko

Préparer et réussir les audits des pays tiers | 13/06/2013

Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l’exportation Préparer et réussir les audits des pays tiers - une étape clé de l’obtention de l’agrément export
FORMATION ...pdf 10,2 Mo

Décision AIDES/SAN/D2013-11 du 6 mars 2013 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de verger de fruits à cidre pour la campagne 2013-2014 | 13/06/2013

Décision AIDES/SAN/D2013-11 du 6 mars 2013 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de verger de fruits à cidre pour la campagne 2013-2014
AIDES-SAN-...pdf 291 Ko

Décision AIDES/SAN/D2013-11 du 6 mars 2013 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2013-2014 | 13/06/2013

Décision AIDES/SAN/D2013-11 du 6 mars 2013 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2013-2014
AIDES-SAN-...pdf 291 Ko