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Note aux opérateurs n°2-2015 : dossiers simplifiés | 19/11/2014

Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, dossiers simplifiés passant de 12 à 15 mois
Note aux o...pdf 73 Ko

Note aux opérateurs n°3-2015 : Transformation des montants avancés | 19/11/2014

Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, transformation des avances payées lors des dossiers approfondis, annexe 14
Note aux o...pdf 91 Ko

Note aux opérateurs n°4-2015 : AROC | 19/11/2014

Modalité de mise en ouevre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, AROC
Note aux o...pdf 65 Ko

Annexes 1-2-3 et 9 | 19/11/2014

Annexes 1-2-3 et 9 à la décision 2014-72
Annexes 1-...pdf 5,5 Mo

Annexes 10 et 11 | 19/11/2014

Annexes 10 et 11 décision 2014-72
Annexes 10...pdf 3,5 Mo

Plan média de la campagne de promotion de FranceAgriMer sur les produits de la mer 2014-2015 | 19/11/2014

Agenda de diffusion des spots publicitaire de la campagne de promotion de FranceAgriMer sur les produits de la mer de nov 2014 à fév 2015.
Plan_media...pdf 118 Ko

Présentation du marché des palmipèdes à foie gras - 18 novembre 2014 | 19/11/2014

Diaporama de conjoncture présenté au Comité Palmipèdes à foie gras du 18 novembre 2014. Coûts de production, production, abattages, commerce, consommation. France.
NCO-DIA-VB...pdf 632 Ko

Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 1 (intégrant l'annexe 5 taille des entreprises) | 19/11/2014

Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
investisse...xls 820 Ko

Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 2 | 19/11/2014

Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
investisse...xls 720 Ko

Annexe 6 : Modèle de caution d'avance (annexe 7 supprimée) | 19/11/2014

Annexe n° 6 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
Modele cau...doc 27 Ko

Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de solde (SOL) | 19/11/2014

Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
INV0000000...xls 488 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n°45 du 10 au 14 Nov 2014 | 18/11/2014

Le GroupeYili a annoncé le 12 novembre qu’il a signé avec DFA,la plus grande entreprise laitière américaine,un accord selon le quelles deuxparties construiront en joint-venture une usine au Kansas d’une...
INT- Veill...pdf 345 Ko