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Embargo russe - ANNEXE K PI - Liste des certificats | 01/12/2014

5-ANNEXE K PI - Liste des certificats
5-ANNEXE K...xls 19 Ko

Embargo russe - ANNEXE 13 - Demande de reboursement des FT PI | 01/12/2014

6-ANNEXE 13 - Demande de reboursement des FT PI
6-ANNEXE 1...xls 35 Ko

Embargo russe - ANNEXE 13 OP - Demande de reboursement des FT | 01/12/2014

6-ANNEXE 13 OP - Demande de reboursement des FT
6-ANNEXE 1...xls 35 Ko

Présentation du marché de la filière lait de brebis - 27 novembre 2014 | 27/11/2014

Diaporama de conjoncture présenté au Comité lait de brebis du 27 novembre 2014. Collecte de lait de brebis, fabrications de fromages, consommation, prix. France. Union européenne.
NCO-DIA-LA...pdf 244 Ko

INT-Veille Sanitaire Chine n°46 du 17 au 21 Nov 2014. | 26/11/2014

Le 17 novembre, le Président chinois Xi Jinping et le Premier Ministre australien Tony Abott ont annoncé après un entretien à Canberra, que leurs pays ont pratiquement achevé les négociations sur un accord...
INT-Veille...pdf 717 Ko

Programme Rencontres de Droit Rural 2 décembre 2014 | 26/11/2014

Loi d’avenir, régionalisation : quels impacts sur l’entreprise agricole ? C'est le thème des rencontres organisées par l'Association Française de Droit Rural avec le think tank Saf'agriDées le 2 décembre...
20141202 I...pdf 790 Ko

CHINE GB 2707-2005 Norme sanitaire pour la viande d'élevage fraîche ou congelée (CN) | 24/11/2014

Norme nationale sanitaire de la République Populaire de Chine (Version en chinois)
INT CN - G...pdf 188 Ko

CHINE GB 2707-2005 Norme sanitaire pour la viande d'élevage fraîche ou congelée (FR) | 24/11/2014

Norme nationale sanitaire de la République Populaire de Chine (traduction en français)
INT FR - G...pdf 25 Ko

CHINE Mesures administratives relatives à l'inspection, la quarantaine et la supervision des importations de fruits en Chine (CN) | 23/11/2014

Communiqué n68 de l'AQSIQ, paru en 2005 (version originale)
INT CN - M...pdf 67 Ko

CHINE Mesures administratives relatives à l'inspection, la quarantaine et la supervision des importations de fruits en Chine (ENG) | 23/11/2014

Communiqué n68 de l'AQSIQ, paru en 2005 (traduction en anglais)
INT ENG - ...pdf 29 Ko

Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de paiement (PAI) | 19/11/2014

Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
INV0000000...xls 402 Ko

Note aux opérateurs n° 1-2015 : Caveaux de vente de vin | 19/11/2014

Modalité de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012 sur les caveaux de vente de vin
Note aux o...pdf 121 Ko