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Communiqué de presse du 23 juillet 2020 | 23/07/2020
Communiqué de presse du 23 juillet 2020 relatif au décret qui relève temporairement le seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et de fourniture de denrées alimentaires
200723 - C...pdf
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Plaquette HOUBLON INTERACTIF | 22/07/2020
INFORMATIONS RELATIVES À LA PRODUCTION DE HOUBLON :
CE QU'IL FAUT SAVOIR, CE QU'IL FAUT FAIRE EN CAS DE COMMERCIALISATION DU HOUBLON DE LA PLANTATION À LA COMMERCIALISATION
HOUBLON IN...pdf
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Info riz n° 212 du 17 juillet 2020 | 21/07/2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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OCM - RÈGLEMENT (UE) N° 1308/2013 du 17 décembre 2013 | 17/07/2020
Le présent règlement établit une organisation commune des marchés pour les produits agricoles, c'est-à-dire tous les produits énumérés à l'annexe I des traités, à l'exclusion des produits de la pêche et...
T1-REG1308...pdf
1,1 Mo
OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1850/2006 du 14 décembre 2006 | 17/07/2020
Le présent règlement établit les modalités relatives à la certification du houblon et des produits du houblon.
T2-REG1850...pdf
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Info riz n° 211 du 10 juillet 2020 | 17/07/2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1295/2008 du 18 décembre 2008 | 17/07/2020
Relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers (version codifiée)
T4-REG1295...pdf
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OCM - RÈGLEMENT (UE) N o 173/2011 du 23 février 2011 | 17/07/2020
Relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon
T3-REG173-...pdf
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1-Extrait_REG1850-2006 OCM Houblon | 17/07/2020
ANNEXE I : EXIGENCES MINIMALES DE COMMERCIALISATION DU HOUBLON EN CÔNES
1-Extrait_...pdf
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2-Liste officielle Exploitations Centres Agrees 2019 | 17/07/2020
Liste des centres de certification et exploitations agrées par FranceAgrimer pour la certification du houblon
2-Listeoff...pdf
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3-Protocole Echantillonnage | 17/07/2020
Dans le cadre de la certification, le houblon présenté doit être conforme aux conditions visées par le règlement (CE) n°1850/2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon,
3-Protocol...pdf
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M1-Formulaire Declaration Surfaces Plantations | 17/07/2020
Déclaration de surfaces de plantations de variétés par le planteur
M1-Formula...docx
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