Les dernières mises en ligne

Note d'information ail | 02/11/2020

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...

Note d'inf...pdf 391 Ko

Note d'information Céréales | 02/11/2020

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...

Note d'inf...pdf 475 Ko

Note d'information huile d'olive | 02/11/2020

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...

Note d'inf...pdf 331 Ko

Note d'information Riz | 02/11/2020

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...

Note d'inf...pdf 163 Ko

Note d'information Volaille | 02/11/2020

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...

Note d'inf...pdf 332 Ko

Note d'information Boeuf | 02/11/2020

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...

Note d'inf...pdf 233 Ko

Les chiffres de la pépinière viticole 2020 | 02/11/2020

A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...

2020- chif...pdf 1009,8 Ko

Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020

Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...

Procédure ...pdf 2,8 Mo

Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention

Formulaire...docx 50 Ko

Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 30/10/2020

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)

Formulaire...docx 64 Ko

Formulaire - Demande de paiement du solde | 30/10/2020

Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport

Formulaire...docx 66 Ko

Tableau de déclaration des dépenses | 30/10/2020

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...

Tableau de...xlsx 175 Ko