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Note de conjoncture
22/12/2020
Note de conjoncture mensuelle sur les filières Grandes Cultures – Décembre 2020
Informations de conjoncture sur l'évolution des marchés des grains et du sucre
NCO-NOT-GC-2020-12.pdf
539 Ko
2020
28/12/2020
Note de conjoncture mensuelle sur la filière fruits et légumes – Décembre 2020
Informations de prix / production / échanges / consommation de fruits et légumes en France du mois de décembre 2020
NCO-NOT-F&L-2020-12.pdf
1,3 Mo
BREXIT
23/12/2020
Communique de Presse sur les modalités sanitaires pour les routiers
Compte tenu de ce contexte, à compter du 22 décembre minuit, seules seront autorisées à se déplacer en France ou à y transiter depuis le Royaume-Uni, les catégories de personnes suivantes :
• les Français...
CP modalités sanitaires pour routiers.pdf
279 Ko
BREXIT
23/12/2020
Communiqué de Presse sous condition sanitaire de tests négatifs
Compte tenu de ce contexte, à compter du 22 décembre minuit, seules seront autorisées à se déplacer en France ou à y transiter depuis le Royaume-Uni, les catégories de personnes suivantes :
• les Français...
CP condition sanitaire de test .pdf
241 Ko
TOUTES FILIERES
22/12/2020
Décision de la directrice INTV-SANAEI-2020-68
Décision de la directrice INTV-SANAEI-2020-68
Décision de la directrice INTV-SANAEI-2020-68.pdf
309 Ko
2019
20/12/2018
Précisions sur attestations sociales.
précisions sur attestations sociales.
précisions sur attestations sociales.pdf
260 Ko
2019
19/12/2018
Décision modificative AAP 2019 INTV-GPASV-2018-46 du 19/12/2018
Décision modificative AAP 2019 INTV-GPASV-2018-46 du 19/12/2018
INTV-GPASV-2018-46- Décision inv AAP 2019_ modificative non signée AVEC annexe.pdf
57 Ko
2019
20/12/2018
D2018-39 - Annuaire 2018 - V3
D2018-39 - Annuaire 2018 - V3 (21/12/2018)
Annuaire AAP 2018 V3.pdf
18 Ko
DOCUMENTATION
05/12/2018
Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019
Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 V1.2
Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 V1.2.pdf
2,5 Mo
2018
28/11/2018
Demande d’aide à la restructuration du vignoble Campagne 2018/2019 - prelevement eau et assurance-récolte
Demande d’aide à la restructuration du vignoble Campagne 2018/2019
Pièces justificatives pour :
- Prélèvement d’eau
- Majoration assurance récolte
PJ_prelevement-eau_assurance-récolte.pdf
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