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FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
242 Ko
Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
168 Ko
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
1,6 Mo
NS - VIETNAM/PRODUITS CARNES, PRODUITS DE LA PECHE, MIEL,OVOPRODUITS,LAIT,PRODUITS TRANSFORMES n°2010-8264 | 21/09/2010
Considérant l’entrée en vigueur d’une nouvelle réglementation au Vietnam, l’agrément, pour les produits d’origine animale, est dorénavant exigé pour les établissements producteurs de viandes et produits...
INT_DGAL_S...pdf
43 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010
Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.
AIDES-GECR...pdf
58 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-48 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR. | 18/07/2010
Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et...
AIDES-GECR...pdf
1,9 Mo
Annexe C : FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) n° 3/2008 et règlement de la Commission (CE) n° 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-C.doc
36 Ko
Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-B.doc
78 Ko
Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
28 Ko
Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc
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