Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1217 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Requirements related to sanitation standard operating procedures (sanitation sops) preventive measures | 31/05/2009
FSIS NOTICE
02-09_EN.pdf
33 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-01 - Aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés | 03/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés
AIDES-GECR...pdf
57 Ko
DGPAAT/SDPM/C2009-3041 - Aide à l'investissement pour la reconstruction suite de la tempête KLAUS | 08/04/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer, relative à l'aide à l'investissement pour la reconstruction des abris maraîchers, horticoles, tabacoles et à la reconstitution des filets paragrêles des...
Decision-A...pdf
104 Ko
Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
228 Ko
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
79 Ko
Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009
notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf
110 Ko
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
44 Ko
verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
423 Ko
Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
364 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008
Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf
263 Ko
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007
La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf
141 Ko