Décisions du Directeur
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20/07/2009
nomination au conseil d’administration de FranceAgriMer
Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
joe_20090806_0034-Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination au conseil d’administration mer.pdf
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02/07/2009
Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne
Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
01-joe_20090618_0053_despey.pdf
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02/07/2009
Président du conseil spécialisé céréales
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
02-joe_20090624_0112_Haquin.pdf
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02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes...
03-joe_20090624_0113_Cuypers.pdf
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02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales.
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_20090624_0114_Lainé.pdf
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02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé filières ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé élevage hors sol
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour...
05-joe_20090624_0115_Lemaître_Chevalier.pdf
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02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé pour les fruits et légumes et productions spécialisées
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pomme de terre, champignons, à l'état frais...
06-joe_20090624_0116_Trillon.pdf
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02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé pour les PPAM
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés...
07-joe_20090624_0117_BPrévault.pdf
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02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé horticulture
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières.
08-joe_20090624_0118_JPMariné.pdf
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02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé pour les productions de lait et produits laitiers.
Arrêté du 17 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et produits laitiers.
09-joe_20090626_0092_GBudin.pdf
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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Céréales
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-cereales.pdf
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2011
22/09/2011
Composition du Conseil spécialisé Viandes blanches
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-VB.pdf
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2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Fruits et Légumes
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-FL.pdf
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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Lait
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-lait.pdf
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2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Horticulture
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-horticole.pdf
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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Mer
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-mer.pdf
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2011
12/05/2011
Composition du Conseil spécialisé Oléoprotéagineux
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-oleoproteagineux.pdf
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2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Plantes à Parfums, Aromatique et Médicinales
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-PPAM.pdf
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2011
05/10/2011
Composition du Conseil spécialisé Ruminants et équidés
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-VR-v2.pdf
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