Décisions du Directeur
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2014
22/07/2014
Communiqué de presse du Conseil spécialisé Vin du 16 juillet 2014
Communiqué de presse notamment relatif à l'état du vignoble.
CPresseFranceAgriMerCSVins160714.pdf
74 Ko
Notes d'information
22/07/2014
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
A- Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles 2014.doc
140 Ko
Notes d'information
17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Explicative pour la prépartion et l'évaluation des programmes.doc
110 Ko
Notes d'information
17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE paiement.doc
116 Ko
Notes d'information
18/06/2013
Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ?
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment concevoirun prog de promo 2007 09 14.pdf
509 Ko
Notes d'information
22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - explanatory note to member states TC Rev JvG.pdf
398 Ko
2008
22/07/2014
Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT COM n°3-2008 consolidé.pdf
128 Ko
2008
22/07/2014
Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles
Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur...
2- RÈGLT COM n°501-2008 conso juillet2013.pdf
861 Ko
Documentation
22/07/2014
Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
3- Lignes directrices-FR_version 5_finale_.pdf
72 Ko
Documentation
22/07/2014
Note interprétative - nov11
Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note interprétative - nov11 FR.doc
138 Ko
Documentation
22/07/2014
Handbook - avril 2014 - Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles (EN)
Procedural Manual for programs to promote agricultural products in the context of Regulation No 3/2008
6- Handbook EN avril 2014.pdf
95 Ko
Documentation
22/07/2014
Model contract - Modèle de contrat (EN)
Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat EN avril 2014.pdf
89 Ko
Documentation
11/09/2014
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulaire de demande FR sept 2014.doc
80 Ko
Notes d'information
11/09/2014
Notice explicative du formulaire de demande
Notice explicative du formulaire de demande
E-notice explicative FR sept 2014.pdf
38 Ko
Documentation
11/09/2014
Cahier des charges Promo MIPT 2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier des charges promo MIPT 2014.doc
180 Ko
Documentation
22/07/2014
Formulaire - Lettre Publ montants PAC
PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
F- Formulaire - Lettre Publ montants PAC.doc
27 Ko
2014
22/07/2014
Céréales - Données et bilans, campagne 2013/14, perspectives 2014/15
Une production mondiale record en blé - qui passe la barre symbolique de 700 Mt, mais aussi en maïs, après la chute de la production américaine due à la sécheresse en 2012, ou encore « toutes céréales...
MEP_SMEF_UGC_BIL-CERE-13_14.pdf
4,4 Mo
Documentation
22/07/2014
Annexes de H1 à H5 et H9 et H13
Regroupement des Annexes H1 à H5 et H9 et H13
12- Annexe H 1 à 5 et 9 et 13.docm
24 Ko
Documentation
22/07/2014
Annexes de H6 à H12
Regroupement des Annexes H6 à H12
13- annexes 6 à 12 notice paiement.xls
75 Ko
Documentation
22/07/2014
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
9- Note Explicative pour la prép et l'éval des prog.doc
83 Ko
Documentation
22/07/2014
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles?
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
10- Comment concevoirun prog de promo 2007 09 14.pdf
509 Ko
GECRI 2014
16/07/2014
Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-49 du 17 juillet 2014 - FAC OSTREICOLE 2013
Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités d'huitres creuses affectant ce secteur de production.
Decision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-49 du 17 juillet 2014 - FAC OSTREICOLE 2013.pdf
72 Ko
2014
16/07/2014
Formulaire de demande d'aide - Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-49 du 17 juillet 2014
Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités d'huitres creuses affectant ce secteur de production
Formulaire de demande_FAC_Ostréicole 2013.pdf
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DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.2.1 Conditions générales des exigences sanitaires Sa FR
Exigences sanitaires et conditions générales
Conditions générales des exigences sanitaires_Sa.FR.docx
18 Ko
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
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