Décisions du Directeur
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2010
24/09/2010
Programme de soutien relatif à l'assistance technique en faveur des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les filières grandes cultures - septembre 2010
Contexte et objectifs du programme
Le programme s’inscrit dans le cadre général des actions engagées et conduites par les pouvoirs publics français visant à développer une offre de qualité pour les...
prog_sout_tech_Signes ident_Qualite (2).pdf
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Vins et cidres
06/09/2010
Vins et Cidres - n°170 Septembre 2010
La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 170
Retrouver : Le marchés à la production à fin novembre 2010, les ventes de vins tranquilles en grande distribution, le bilan 2009/10,...
1333_TABLEAUDEBORD_170_0910.pdf
3,6 Mo
2011
29/12/2011
Conseil spécialisé FranceAgriMer pour la filière céréalière du 14 décembre 2011 : points-clés
Communiqué de presse
DP-cereales-12-2011.pdf
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DOCUMENTATION
29/07/2010
ANNEXE A-1 : ELEMENTS D’INFORMATION et CONSTITUTION DE DOSSIER
La partie I concerne la présentation de l’entreprise, et peut être succincte avec des éléments de réponse brefs pour les huit premiers points mentionnés, le huitième pouvant être un peu plus développé....
Dossier à compléter_Aide promotion Entreprises_30-12-09.doc
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DOCUMENTATION
26/12/2011
Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire hors UE
fichier excel
Documents à compléter - Promo pays tiers entreprises -Tableaux annexes.xls
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DOCUMENTATION
29/07/2010
ANNEXE V : Modalités concernant la participation financière de l’Union Européenne
Le matériel et tous les documents s'adressant au public, y compris les audiovisuels réalisés ou acquis dans le cadre du contrat, doivent faire figurer l'emblème européen avec la mention suivante, dans...
ANNEXE-V-logo-UE.pdf
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DOCUMENTATION
29/07/2010
ANNEXE VI - Contenu des demandes de paiement
Les dépenses doivent correspondre à des actions réalisées, facturées par le fournisseur, et acquittées par l’opérateur.
ANNEXES-VI.pdf
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DOCUMENTATION
29/07/2010
ANNEXE IV – MODELE DE CAUTION
CAUTION PONCTUELLE PERSONNELLE ET SOLIDAIRE - Versement d’avance
ANNEXE-IV-caution.pdf
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NOTES D'INFORMATION
21/11/2010
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Bourgogne
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_demandeurs-2010-2011-RBourgogne.pdf
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2009
29/09/2009
Arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009
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arrete-du-30-09-09.pdf
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2010
07/04/2010
Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009
.
arrete_dc_08-04-10.pdf
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Hebdo Conjoncture elevage
25/12/2011
Hebdo conjoncture elevage - semaine 50 - 2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 50-2011
Hebdo-elevage-S50_2011.pdf
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Hebdo Conjoncture elevage
01/01/2012
Hebdo conjoncture elevage - semaine 51 - 2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 51-2011
Hebdo-elevage-S51_2011.pdf
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2010
05/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins blancs sans indication géographique du bassin viticole Sud-Ouest pour la campagne 2009-2010
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arrete_06-07-10_DC_BSO.pdf
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2010
08/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins d’appellations d’origine contrôlées pour la campagne 2009-2010
Concerne les origines Muscadet, Muscadet - Sèvre-et-Maine, Muscadet-Côtes de Grandlieu et Muscadet-Coteaux de la Loire
arrete_06-07-10_DC_muscadet.pdf
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21 juillet
20/07/2010
Tableau de bord Vin - Juillet 2010
Marchés à la production et consommation
Tableaubordvinjuillet2010CSviti210710.pdf
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15 juin
14/07/2010
Tableau de bord Vin - Juin 2010
Marchés à la production et consommation
Tableaubordvinjuin2010CSviti150610.pdf
220 Ko