Décisions du Directeur
Affinez votre recherche par :
38766 résultats correspondant à votre recherche.
2010
06/12/2010
Note de conjoncture sur le marché des viandes blanches - décembre 2010 -
Publication à l'occasion du conseil spécialisé du 7 décembre 2010
03-Note-conjct.pdf
480 Ko
2010
16/06/2010
La situation du marché porcin - 2010 -
Documents de présentation pour le conseil spécialisé " Viandes blanches " du 17 juin 2010
035-Notedeconjonctureporcine.pdf
268 Ko
2010
20/10/2010
Études économiques dans les filières viandes blanches Années 2010 (bilan d’étape) et 2011 (prévisions)
Document du conseil spécialisé du 21 octobre 2010
04-Note-bilan-etude-vb-2010-2011.pdf
96 Ko
2010
27/06/2010
Dispositions pratiques pour les éleveurs de volailles
Normes européennes relatives à la protection animale en poulets de chair.
Ainsi, l’arrêté ministériel du 28 juin 2010 établissant les normes minimales relatives à la protectiondes poulets destinés à la...
07-NEU-poulets-chair.pdf
229 Ko
2010
20/10/2010
Note de conjoncture sur le marché des viandes blanches - octobre 2010 -
Présentation à l'occasion du conseil spécialisé du 21 octobre 2010
02-Diap-situation-marches.pdf
1,1 Mo
2010
27/09/2010
Le marché des volailles de chair - septembre 2010 -
Présentation pour le Comité Volailles du 28 septembre 2010
02-Situation-marches.pdf
858 Ko
2010
22/11/2010
Chiffres clés filière "Palmipèdes à foie gras"
Statistiques pour le comité "Palmipèdes à foie gras" du 23 novembre 2010
03-statistiques.pdf
191 Ko
2010
30/11/2010
Chiffres clés de la filières volaille - 2010 -
Document du comité volaille du 01 décembre 2010
04-statistiques.pdf
735 Ko
2010
27/12/2009
Exportation par mer au cours de l'année 2010
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
2010
10/01/2010
Note aux operateurs numéro 02/2010 : importation de sucre
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalitès de gestion de contingents tarifaires dans le secteurs du sucre
Nop10-002.pdf
418 Ko
NOTES D'INFORMATION
10/01/2010
Note aux opérateurs numéro 03 / 2010 : certificats et restitution dans le secteur laitier
Notice d'information concernant les certificats d'exportation et les restitutions à l'exportation pour le lait et les produits laitiers.
Nop10-003.pdf
424 Ko
2010
10/01/2010
Note aux opérateurs numéro 04-2010 : Certificat d'importation
Modalités de gestion des certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre
Nop10-004.pdf
440 Ko
2010
01/02/2010
Note aux opérateurs numéro 5/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-005.pdf
599 Ko
2010
25/03/2010
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko