Décisions du Directeur
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REGLEMENTATION
01/03/2011
décision 570, modification - FR
Apportée au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire approuvé par décision n° 317 de la Commission de l’Union douanière du 18 juin 2010.
modifications-570-FR.pdf
22 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Hygiène SSOP et SPS
Formation: Procédures Opérationnelles de Propreté et de Désinfection (SSOP), Normes de Performance d’Hygiène (SPS), Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF).
France-SSOP-SPS_FR.pdf
206 Ko
REGLEMENTATION
01/03/2011
Décision 570, modification - RU
Apportée au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire approuvé par décision n° 317 de la Commission de l’Union douanière du 18 juin 2010.
modifications-570_RU.pdf
90 Ko
REGLEMENTATION
21/03/2002
Décret 36 - FR
Sur l'introduction des règles d'hygiène.
SanPiN-1078_1078_Champ application_FR.pdf
150 Ko
REGLEMENTATION
21/03/2002
Décret 36 - RU
Sur l'introduction des règles d'hygiène.
SanPiN-1078_1078_Champ application_RU.pdf
699 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
HACCP et de l’ensemble des préalables nécessaires
HACCP et de l’ensemble des préalables nécessaires - Diaporama
France-SSOP-SPS_FR_130911clja_FR.ppt
4,8 Mo
REGLEMENTATION
01/03/2011
Décision 569, modification - FR
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
modifications-569-FR.pdf
16 Ko
REGLEMENTATION
01/03/2011
Décision 569, modification - RU
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
modifs-569_RU.pdf
103 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
HACCP et de l’ensemble des préalables nécessaires
HACCP et de l’ensemble des préalables nécessaires - Diaporama
France-SSOP-SPS_FR_dia_FR.pdf
9,2 Mo
REGLEMENTATION
16/08/2010
Décision 342, modification - FR
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
Modifications-Decision-342-FR.pdf
68 Ko