Décisions du Directeur
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REGLEMENTATION
19/02/2008
Note de service - Récapitulatif des conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers
Récapitulatif des conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches, de produits à base de viande d’animaux de boucherie et de volailles, de produits...
NS_2008_8034_consolidee-JAN-2010.pdf
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HORS PERIMETRE REPRISE
13/04/2011
Programme du séminaire La France : un partenaire de confiance pour l’élevage bovin en Egypte
Programme du séminaire La France : un partenaire de confiance pour l’élevage bovin en Egypte Jeudi 14 avril 2011 - Le Caire, Hôtel Marriott.
Programme_FR.pdf
217 Ko
REGLEMENTATION
20/11/2006
Note de service - Règles de certification pour les produits animaux exportés vers la Fédération de Russie
Règles de certification pour les produits animaux exportés vers la Fédération de Russie.
NS-DGAL-MCSI-N2006-8267.pdf
58 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Analyse des dangers HACCP - EN
Analyse des dangers
Modèle
HACCP-form-HA-1_EN.pdf
32 Ko
NOTES D'INFORMATION
18/04/2011
Note d’information aux exportateurs Egypte du 19 avril 2011
Flash infos Egypte du 19 avril 2011
NOTE-FLASH-EGYPTE-04-11.pdf
60 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Process Description
Process Description
Modèle
HACCP-Process-Description_EN.pdf
28 Ko
ARCHIVES
24/04/2009
A public eco-labelling scheme under development
A public eco-labelling scheme under development by Anne-Kristen Lucbert (FranceAgriMer) , David Picault (MAP – DPMA)
ROUND TABLE ON ECO-LABELLING AND CERTIFICATION IN THE FISHERIES SECTOR
The Hague,...
PresentationPowerPoint_OECDRoundTableEcolabel.pdf
327 Ko
FCW - FAW
24/11/2011
Cotations FCW, FAW du 25 novembre 2011
Retrouver dans le tableau ci-dessous les :
cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois,
cotations d’orges fourragères Fob Rouen,
cotations...
251111.pdf
55 Ko
REGLEMENTATION
24/11/2011
Partie 417 - système d'analyse des dangers – points critiques pour leur maitrîse (haccp)
Partie 417 - système d'analyse des dangers – points critiques pour leur maitrîse (haccp)
9CFR417_FR.pdf
107 Ko
REGLEMENTATION
31/12/2010
Accord de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires - FR
Accord de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires.
Accord_sanitaire__FR.pdf
28 Ko
REGLEMENTATION
16/08/2010
Commission 342, annexe 6 - FR
Modifications du Règlement sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’Union douanière et sur le territoire douanier de l’Union douanière, approuvé par décision...
Annexe-6-342-FR.pdf
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Info'sucre
24/11/2011
Info-Sucre n°92 du 25 novembre 2011
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre le récapitulatif des évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre n° 92.pdf
180 Ko
FCW - FAW
23/11/2011
Cotations FCW, FAW du 24 novembre 2011
Retrouver dans le tableau ci-dessous les :
cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois,
cotations d’orges fourragères Fob Rouen,
cotations...
241111.pdf
55 Ko
REGLEMENTATION
16/08/2010
Commission 342, annexe 6 - RU
Modification du Règlement sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’Union douanière et sur le territoire douanier de l’Union douanière, approuvé par décision...
Annexe-6-342-RU.pdf
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Céré-hebdo
23/11/2011
Céré-hebdo - 627 du 24/11/2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
241111.pdf
130 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - RU
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
certificats-455_RU.pdf
188 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - FR
Certificats 455, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
Certificats-455-FR.pdf
133 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Decision 455, Uniform forms of veterinary certificates - EN
Decision 455, Uniform forms of veterinary certificates.
common_form_vet_cert_en.pdf
144 Ko
REGLEMENTATION
31/12/2010
Exigences relatives aux pesticides et produits agrochimiques - FR
Exigences relatives aux pesticides et produits agrochimiques.
CU_SPS_requirements_customs_union_chap2_15_FR.pdf
288 Ko
REGLEMENTATION
31/12/2010
Exigences relatives aux pesticides et produits agrochimiques - RU
Exigences relatives aux pesticides et produits agrochimiques.
CU_SPS_requirements_customs_union_chap2_15_ru.pdf
524 Ko
SIAM
24/10/2011
Contribution de l’ANPVR au développement de la production de la filière viande bovine
Exposé lors du SIAM au Maroc sur la contribution de l’ANPVR au développement de la production de la filière viande bovine
2-SIAM-CROISEMENT-INDUST-BOV.pdf
1,6 Mo
REGLEMENTATION
17/06/2010
Commission 318, annexe 1, registre des produits de quarantaine soumis au contrôle phytosanitaire de quarantaine à la frontière douanière de l'union douanière et sur le territoire douanier de l'union douanière - FR
Registre des produits de quarantaine (chargements de quarantaine, matériaux de quarantaine, marchandises de quarantaine), soumis au contrôle (à la surveillance) phytosanitaire de quarantaine à la frontière...
D-318-18-06-2010_(annexe-1)-FR.pdf
40 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Commission 318, annexe 1, registre des produits de quarantaine soumis au contrôle phytosanitaire de quarantaine à la frontière douanière de l'union douanière et sur le territoire douanier de l'union douanière - RU
Commission 318, annexe 1, registre des produits de quarantaine soumis au contrôle phytosanitaire de quarantaine à la frontière douanière de l'union douanière et sur le territoire douanier de l'union douanière.
D-318-18-06-2010_(annexe-1)-318-annexe-1-ru.pdf
188 Ko
SIAM
23/11/2011
Présentation de la blonde d’aquitaine au SIAM
Présentation de la blonde d’aquitaine au SIAM
3-Present-Blonde-MAROC.pdf
13,3 Mo