Décisions du Directeur
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2009
20/10/2009
Arrêté du 9 octobre 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins et des vins mousseux sans IG (récolte 2009)
Arrêté du 9 octobre 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins et des vins mousseux sans indication géographique (récolte...
Arrete_ 09102009_enrichissement_VSIG_2009.pdf
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2011
20/04/2011
Arrêté du 11 avril 2011 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié
…pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) n° 479 / 2008 et à leur contrôle.
Arrete_11-04-2011-Enrichissement_et_Controle.pdf
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2011
20/04/2011
Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins de la récolte 2010
Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins (récolte 2010).
Arrete_15-04-2011-enrichissement_IGP_AOP_2010.pdf
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2009
17/03/2009
Arrêté du 3 mars 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d’origine (récolte 2008)
Arrêté du 3 mars 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d’origine (récolte 2008).
arrete_03032009_enrichissement_AOC_2008.pdf
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2010
16/03/2010
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009)
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009).
Arrete_08032010_enrichissement_IGP_2009.pdf
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TOUS PAYS
20/11/2011
Communiqué 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
Com-1res-rencontres-France-Pays médite-SOMMET-2011.pdf
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2010
30/06/2011
Arrêté du 21 juin 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d’origine de la récolte 2009
Arrêté du 21 juin 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d’origine de la récolte 2009 par adjonction de moût de raisin concentré...
Arrete_21062010_enrichissement_AO_2009.pdf
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TOUS PAYS
20/11/2011
Programme recto / 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
Programme-Recto.pdf
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2008
08/10/2008
Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins (récolte 2008)
Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel, par concentration, concentration partielle ou addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié, des raisins...
arrete_22092008_enrichissement_VDT_VDP_2008.pdf
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20/11/2011
Programme verso / 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
Programme-Verso.pdf
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2011
17/06/2011
Mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin pour le bien‐être des truies gestantes : plafonds d’aide revus à la hausse pour accompagner les éleveurs d’ici le 1er janvier 2013
Mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin pour le bien‐être des truies gestantes :
plafonds d’aide revus à la hausse pour accompagner les éleveurs d’ici le 1er janvier 2013.
FranceAgriMer-CPTruies17022011.pdf
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TOUS PAYS
20/11/2011
Les exportations françaises en animaux vivants et la demande des pays du pourtour méditerranéens
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
YTregaro-FR-PMed-2011.pdf
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2011
28/01/2011
Règlement (UE) N o 68/2011 De la commission du 28 janvier 2011 relatif à la fixation à l'avance du montant de l'aide au stockage privé pour la viande de porc
Règlement (UE) N o 68/2011 De la commission du 28 janvier 2011 relatif à la fixation à l'avance du montant de l'aide au stockage privé pour la viande de porc.
Reglement_CE_n68-2011.pdf
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20/11/2011
Stratégie de développement de la filière bovine au Maroc, place des importations
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
ABenlekhal-FR-PMed-2011.pdf
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TOUS PAYS
20/11/2011
L’offre française en elevage sous ses différentes facettes
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
PhAme-FR-PMed-2011.pdf
1,9 Mo
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20/11/2011
Facteurs influençant la disponibilité de veaux pour l’exportation
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
JMChaumet-FR-PMed-2011.pdf
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TOUS PAYS
20/11/2011
Conséquences commerciales : âges, poids des animaux, formation des prix
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
FJacquier-FR-PMed-2011.pdf
2,2 Mo
TOUS PAYS
20/11/2011
Exportations : savoir faire des opérateurs français
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
PRichard-FR-PMed-2011.pdf
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TOUS PAYS
20/11/2011
La certification
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
MFParant-FR-PMed-2011.pdf
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2010
15/11/2010
Arrêté du 28 octobre 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins sans AOP ou IGP (récolte 2010)
Arrêté du 28 octobre 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation d’origine protégée...
Arrete_28102010_enrichissement_VSIG_2010.pdf
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2011
25/02/2011
Règlement (UE) N° 192/2011 De la commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement (UE) n° 68/2011
Règlement (UE) N° 192/2011 De la commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement...
Reglement_UE_192-2011.pdf
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20/11/2011
liste des participants aux 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
liste-des-participants.xls
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2010
13/09/2010
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût
concentré rectifié pour le...
arrete-1-09-10-Enrichissement-modif.pdf
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20/11/2011
Photographie lors des 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens - numéro 1 -
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
CIMG6801.JPG
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TOUS PAYS
20/11/2011
Photographie lors des 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens - numéro 2 -
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
CIMG6803.JPG
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TOUS PAYS
20/11/2011
Photographie lors des 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens - numéro 3 -
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
CIMG6805.JPG
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2009
16/02/2009
Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires et à leur contrôle
Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à...
Arrete-16-02-2009-Enrichissement-Controle.pdf
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TOUS PAYS
20/11/2011
Photographie lors des 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens - numéro 4 -
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
CIMG6807.JPG
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TOUS PAYS
20/11/2011
Photographie lors des 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens - numéro 5 -
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
CIMG6812.JPG
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2010
28/07/2010
AIDES/SACSPE/D 2010-51 - procédure et modalités d'habilitation des laboratoires par FranceAgriMer pour les analyses FEAGA
Décision du directeur général de FranceAgriMer quant aux modalités d'habilitation des laboratoires par FranceAgriMer pour les analyses au titre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA).
decision-habilitation-laboratoires.pdf
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