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Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 | 05/12/2018
Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 V1.2
Guide d'ut...pdf
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Demande d’aide à la restructuration du vignoble Campagne 2018/2019 - prelevement eau et assurance-récolte | 28/11/2018
Demande d’aide à la restructuration du vignoble Campagne 2018/2019
Pièces justificatives pour :
- Prélèvement d’eau
- Majoration assurance récolte
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Plan controle cadre Ecolabel pêche-(MàJ nov2018) | 19/11/2018
Ce plan de contrôle cadre doit permettre l’évaluation équivalente d’un organisme certificateur à l’autre.Il est composé de deux parties :- Une première partie applicable à l’unité de production ; c'est-à-dire...
PCC Ecolab...pdf
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nouveau formulaire paramétrage des navigateurs et saisie des certificats | 18/11/2018
nouveau formulaire paramétrage des navigateurs et saisie des certificats
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1,7 Mo
Calendrier scolaire 2018/2019 - Lait et Fruits à l'école | 11/11/2018
Calendrier scolaire pour l'année 2018/2019 indiquant les périodes pour mettre en place le programme Lait et Fruits à l'école et déposer sa demande de paiement
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WP 3.2 Innovations organisationnelles dans le processus de transformation des plantes aromatiques2 | 25/10/2018
Dans le cadre du projet ALCOTRA (Alpes Latines COopération TRAnsfrontalière), le projet ESSICA s’intéresse à la filière des plantes aromatiques afin d’accroître la compétitivité des entreprises du secteur...
WP 3.2 Inn...pdf
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WP 3.2 - Présentation Copil J Coet Cpparm | 25/10/2018
Présentation globale du WP 3.2 : Étude technico-économique "innovations organisationnelles dans le processus de transformation des plantes aromatiques"
WP 3.2 - P...pdf
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annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet | 17/10/2018
annexe 2 - Budget prévisionnel et plan de financement par action du projet
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Tableau de demande de modification et de paiement - PAI-SOL - AAP 2017 | 04/06/2018
formulaire de demande de modification et de paiement
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Arrêté du 7 mars 2018 modifiant l’arrêté du 9 mai 2016 - Vignes | 12/05/2018
Arrêté du 7 mars 2018 modifiant l’arrêté du 9 mai 2016 - établissant les modalités de classement des variétés de vignes à raisins de cuve
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Décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-GPASV-2015-76 consolidée au 23-02-2018 | 28/02/2018
Décision INTV-GPASV-2015-76 consolidée au 23-02-2018 relative à la mise en oeuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel viticole
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