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Modèle Caution Personnelle et Solidaire | 12/06/2020
FranceAgriMer – modèles d’actes de cautionnement – mesures communautaires - modèle de caution personnelle et solidaire ponctuelle.
Modèle Cau...pdf
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Liste des Pieces constitutives AAP promo MI 20 | 12/06/2020
FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME D’INFORMATION 2020-2021
ListePiece...doc
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Formulaire de demande de dépôt d’un programme d’information (OCM MI 2020 / 2021) | 12/06/2020
Formulaire de dépot d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du marché Intérieur pour la période de juIn 2020 à juillet 2021
FORMULAIRE...doc
223 Ko
FICHE BUDGET PREVISIONNEL OCM MI | 12/06/2020
Fichier excel permettant d'établir un budget prévisionel, des actions et évènement choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les paysdu amrché intérieur
budget 202...xlsx
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Liste des opérateurs – commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques au 11-06-2020 | 11/06/2020
LISTE DES OPERATEURS ENREGISTRES AUPRES DE FRANCEAGRIMER POUR LA COMMERCIALISATION DES ALCOOLS DANS LES SECTEURS INDUSTRIELS ET ENERGETIQUES
Liste des ...pdf
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Actualités Coronavirus Azerbaidjan / Géorgie /Turkmenistan au 10/06 | 10/06/2020
Point d'actualités SER / CAA de la zone
Covid19+TU...pdf
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Actualités Coronavirus Argentine Brésil Chili au 10 juin | 10/06/2020
Mesures et impact du Covid sur les secteurs agricole et alimentaire par SER / CAA zone
2020-06-09...pdf
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Actualités Coronavirus BALKANS au 10 juin | 10/06/2020
Point quotidien d'actualités CAA de la zone
Covid.zip
1,1 Mo
Actualités Coronavirus Chine au 10 juin | 10/06/2020
Point hebdomadaire sur l'impact économique SER/CAA ; Point sur les liaisons aériennes internationales
Chine 1006...zip
1,4 Mo
Actualité Allemagne au 5 juin - Plan conjoncturel et Plan pour l’avenir | 08/06/2020
Point d'actualités CAA de la zone
Plan conjo...pdf
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Actualités Coronavirus Pays du Levant au 8 juin | 08/06/2020
Point d'actualité du CAA/SER Iran / Egypte / Irak / Israel / Palestine / Liban / Jordanie / Syrie
Remontée C...pdf
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Actualités Coronavirus Afrique de l'Ouest au 8 juin | 08/06/2020
Point quotidien d'actualités CAA de la zone
Afrique de...pdf
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