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Note aux opérateurs n° 03 / 2016 : Obligations en matière de certificat d'import et export dans le secteur des céréales | 13/09/2016
Note aux opérateurs n° 03 / 2016 : Obligations en matière de certificat d'import et export dans le secteur des céréales
Note 03-16...pdf
1,9 Mo
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole GPASV-2017-32, appel à projets 2017 (décision modificative CS 19/04/2017) | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf
2,2 Mo
Annexe n°1 : Liste des investissements éligibles (décision modificative GPASV-2017-32 CS 19042017) | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf
40 Ko
Annexe n°3 : Liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32) | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf
239 Ko
Annexe n°4 a : Liste des investissements relevant du critère environemental proposés pour l'appel à projets 2017 (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32) | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf
50 Ko
Guide inscription au portail FranceAgriMer | 28/06/2016
Guide inscription au portail FranceAgriMer
Guide d'in...pdf
1,5 Mo
Présentation d'un projet d'étude de prospective filière luzerne | 20/06/2016
Document de séance
08 - Prése...pdf
3 Mo
Note d'information GUN | 15/06/2016
Note d'information relative à la Généralisation de la liaison entre DELT@ et l’application RCE de FranceAgriMer dans le cadre du guichet unique national du dédouanement (GUN).
Note d'inf...pdf
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Etude_Prospective filière française du cidre - édition avril 2016 (12Mo) | 09/06/2016
Ce document constitue le rapport de l’exercice de prospective sur la filière française du cidre cofinancé par l’UNICID et FranceAgriMer animé par la Mission Prospective de FranceAgrimer avec la participation...
Etude_Pros...pdf
12,1 Mo
Synthèse Prospective filière française du cidre (7Mo) | 09/06/2016
L’UNICID (Union Interprofessionnelle CIDricole) a souhaité mener un exercice de prospective pour la filière cidre à l’horizon 2030. La conduite de cette étude a été confiée à la Mission prospective de...
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Arabie Saoudite-Enregistrement SFDA (2016) | 09/06/2016
Enregistrement SFDA (2016)
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Evénement - 1 Ambassadeur- 1 entrepreneur le 29 août | 25/05/2016
Conférence ambassadeur guide pratique 1Entrepreuneur 1Ambassadeur
MAEDI_2016...pdf
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