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Note aux opérateurs n°01/2017 - CERTIFICAT D’IMPORTATION, CERTIFICAT VIANDE BOVINE | 14/05/2017

Note aux opérateurs n°01/2017 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 54 875 tonnes (contingent GATT) pour la période...
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Expadon 2 - Guide de prise en main / Déposer une demande d'agrément | 05/05/2017

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P3A - fiche lauréat-LAHONTAN | 01/05/2017

Extension de l’activité viandes congelées et automatisation / robotisation des process
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Règlement délégué (UE) 2016/1238 du 18 mai 2016 complétant le règlement (UE) n°1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique et l'aide au stockage privé | 15/03/2017

Règlement délégué (UE) 2016/1238 du 18 mai 2016 complétant le règlement (UE) n°1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique et l'aide au stockage privé
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Règlement d'exécution (UE) 2016/1240 du 18 mai 2016 portant modalités d'application du règlement (UE) n°1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique et l'aide au stockage privé | 15/03/2017

Règlement d'exécution (UE) 2016/1240 du 18 mai 2016 portant modalités d'application du règlement (UE) n°1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique et l'aide...
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Modèle caution promo viti globale avance 2017 | 19/02/2017

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Formulaire DEMANDE DE VERSEMENT relative à la plantation de vergers 2017 | 27/01/2017

Formulaire DV 2017 AAC Rénovergers : Décision INTV-SANAEI-2017-06 du 8 mars 2017
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Simulateur du calcul de la notation critère environemental (critère de priorité) | 15/12/2016

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Note 05-2016 d'information relative aux obligations en matière de certificat d’importation et d’exportation. | 30/11/2016

Note 05-2016 du 01/12/2016 - OBLIGATIONS EN MATIERE DE CERTIFICAT D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION
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annuaire AP 2018 investissement vin | 08/11/2016

CONTACTS - annuaire AP 2018 investissement vin
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Note 04-2016 d'information relative aux garanties bancaires en matière de certificat d’importation et d’exportation | 24/10/2016

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Une prospective pour le secteur vigne et vin dans le contexte du changement climatique | 15/09/2016

Synthèse du travail de prospective mené à FranceAgriMer dans le cadre du metaprogramme LACCAVE-INRA
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