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143 résultats correspondant à votre recherche.
Calendrier des Conseils et Comités 2021 V7 | 29/04/2021
Calendrier des Conseils et Comités 2021 V7
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Bilan des autorisations de plantation-campagne 2019-2020 | 16/12/2020
Ce document dresse le bilan des autorisations de plantation de vigne délivrées au cours de la campagne 2019/20 avec un historique sur les quatre années précédentes.
09-00 - CS...pdf
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Bilan des droits de plantation viticole antérieurs à 2016 | 16/12/2020
Ce tableau dresse un état des lieux des droits de plantation viticole délivrés avant 2016 et qui n'ont pas encore été convertis en autorisations de plantations.
09-01 - CS...pdf
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Instruction technique DGPE/SDFE/2020-541 27/08/2020 | 28/08/2020
La présente décision modifie la décision du directeur général de FranceAgriMer
INTVGPASV 2020-28 du 3 .iuin 2020 modifiée les 15 .juin et 8 ,juillet 2020. Elle précise les
modalités de mise en œuvre...
2020-541_f...pdf
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Notice de connexion pour effectuer une demande de certificat individuel professionnel (Certiphyto) sur le site internet de servicepublic.fr (nouvelle modalité depuis le 15/11/2016 ) | 25/03/2020
Depuis le 15 novembre 2016, il est nécessaire de se connecter sur la plateforme du site « service-public.fr » pour effectuer une demande de certificat individuel- Produits Phytopharmaceutique. Cette...
Notice de ...pdf
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Certiphyto - Mini Guide compte service-public.fr | 25/03/2020
Mini Guide compte service-public.fr - guide pratique
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Décret de désignation FAM Autorité Compétente bois et plants de vigne | 09/01/2020
Décret n° 2019-1349 du 12 décembre 2019 portant adaptation du livre II du code rural et de la pêche maritime au droit de l’Union européenne, désignant FranceAgriMer autorité compétente pour la délivrance...
Décret+de+...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie A | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie A (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie B | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie B (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie C | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie C (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie D | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie D (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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Bois et plants - Professionnels de catégorie F | 01/09/2019
liste des Professionnels de catégorie F (V09-2019)
Bois et pl...pdf
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