Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1315 résultats correspondant à votre recherche.
Annexe 6 - Rapport technique périodique | 30/10/2020
Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Annexe 6 -...7z
49 Ko
Annexe 7 - Rapport technique final | 30/10/2020
Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 -...docx
14 Ko
Attestation du coût de personnel | 30/10/2020
A renseigner par le CAC ou l'expert-comptable
Attestatio...docx
51 Ko
Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020
Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf
429 Ko
Formulaire de demande d'autorisation -OPA | 30/10/2020
Formulaire de demande d'autorisation à réaliser les examens visuels en vue de la délivrance des passeports phytosanitaires pour le matériel de multiplication de la vigne
secteur des bois et plants de...
Demande d'...docx
46 Ko
Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne | 29/10/2020
Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne - 2020
Plaquette ...PDF
83 Ko
Liste imprimeurs conventionnés Octobre 2020 | 14/10/2020
Liste imprimeurs conventionnés par FranceAgriMer pour l’édition des passeports phytosanitaires - Octobre 2020
Liste impr...pdf
138 Ko
guide utilisateur pour le dépôt des demandes de paiement | 12/10/2020
guide utilisateur pour le dépôt des demandes de paiement
Guide_util...pdf
1,7 Mo
Note aux opérateurs-DC 2020 -2021 du 12/10/2020 | 12/10/2020
Description des modalités pratiques de mise en oeuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides prévues à...
Note aux ...pdf
209 Ko
Formulaire renonciation autorisation de plantation nouvelle 2017 | 05/10/2020
Formulaire renonciation autorisation de plantation nouvelle 2017 à déposer au plus tard le 28 février 2021
20210112 -...pdf
252 Ko
Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°51 du 2 octobre 2020 | 02/10/2020
Selon les réglementations en vigueur en Chine, l'acésulfame ne peut être utilisé dans aucun alcool.
Veille méd...pdf
445 Ko