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Liste des distillateurs certifies 2020/2021 | 24/02/2021
DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME GÉNÉRAL 2019-2020 & DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME SPÉCIAL 2020 / 2021
Liste des ...pdf
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Rapport d'activité pour l'année de réalisation 2020 | 24/02/2021
Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_ac...docx
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Conjoncture de la filière vin - Février 2021 | 19/02/2021
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-no...pdf
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Plaquette présentation des Vin Sans Indication Géographique | 18/02/2021
Flyer de présentation des VSIG : Commercialiser des Vins sans Indication Géographique avec mention(s) de cépage(s) et/ou de millésime
Février 2021
FLYER INFO...pdf
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Déclaration des autres financements publics AAP 19 | 18/02/2021
Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaratio...docx
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Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole (fév 2021) | 17/02/2021
Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (Fév 2021)
AGRT203074...pdf
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Catalogue des publications 2020 | 15/02/2021
Catalogue des publications 2020 FranceAgriMer - édition février 2021
Catalogue ...pdf
11,9 Mo
Annuaire des services territoriaux (V4) | 08/02/2021
Annuaire des services territoriaux
Annuaire A...pdf
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Plaquette d'information sur l'enregistrement des opérateurs professionnels au registre officiel | 08/02/2021
Plaquette d'information sur l'enregistrement des opérateurs professionnels au registre officiel - FAQ -
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Janvier 2021
Sante_des_...pdf
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JOUE - Appel à propositions 2021 - Programmes multiples | 01/02/2021
Subventions en faveur d’actions d’information et de promotion concernant les produits agricoles mises en œuvre sur le marché intérieur et dans les pays tiers conformément au règlement (UE) no 1144/2014...
MULTI_CELE...pdf
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JOUE - Appel à propositions 2021 - Programmes simples | 01/02/2021
Subventions en faveur d’actions d’information et de promotion concernant les produits agricoles mises en œuvre sur le marché intérieur et dans les pays tiers conformément au règlement (UE) no 1144/2014...
SIMPLE_CEL...pdf
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Décision portant Appel à projets 2021, version consolidée au 13 janvier 2021 de la décision INTV-GPASV-2020-60 (AAP 2021) avec annexe 3 (suite à la décision INTV GPASV 2020-72 du 9 décembre 2020). | 13/01/2021
version consolidée au 13 janvier 2021, de la décision INTV-GPASV-2020-60 (AAP 2021) avec annexe 3 (suite à la décision INTV GPASV 2020-72 du 9 décembre 2020)
Déc INTV G...pdf
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