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Notice déclaration irrigation + photos 2020-2021 | 08/12/2020

Notice déclaration irrigation + photos 2020-2021
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Notice irrigation et assurance récolte 2020-2021 | 08/12/2020

Notice irrigation et assurance récolte
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La commercialisation du vin par internet | 03/12/2020

Synthèse d'une étude portant sur les ventes de vin par internet. Données de cadrage du circuit et relevé de l'offre sur les sites de e-commerce.
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Les achats de vin pour une consommation hors du domicile | 25/11/2020

Synthèse de l'étude "Out Of Home" de Kantar WP, portant sur les achats de vin des Français pour une consommation hors du domicile en 2019
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Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 - relative à l'autorisation des opérateurs professionnels | 25/11/2020

Décision FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 relative à l'autorisation des opérateurs professionnels Objet : Report au 14 décembre 2020 de la date de dépôt de la demande pour être opérateur professionnel...
Décision F...pdf 528 Ko

guide utilisateur téléprocédure AAP 2021 | 24/11/2020

guide utilisateur téléprocédure AAP 2021
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guide utilisateur de la demande de paiement | 24/11/2020

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Guide restructuration | 24/11/2020

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Les chiffres de la pépinière viticole 2020 | 02/11/2020

A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...
2020- chif...pdf 1009,8 Ko

Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
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Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 30/10/2020

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
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Tableau de déclaration des dépenses | 30/10/2020

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
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