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Fiche n°6 Nécrose bactérienne | 06/08/2020
Fiche d'information sur la nécrose bactérienne
Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne"
Elaborée dans le cadre de l’article 2 du règlement 2019/827 par FranceAgriMer pour le secteur...
Fiche n°6 ...pdf
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Liste des centres de méthanisation (MàJ 28/07/20) | 28/07/2020
Cette liste reprend les centres de méthanisation enregistrés par FranceAgriMer au 11 juillet 2019
Liste des ...pdf
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Ordre de méthode des inspections officielles sur VMG 2020 | 27/07/2020
Ordre de méthode des inspections visuelles sur vignes mères de greffon
Délégation de contrôles officiels aux OVS
Campagne 2020
Annexe 1 de la convention de délégation FranceAgriMer - Organismes à Vocation...
Ordre de m...pdf
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Veille médiatique Chine Hong Kong -Taïwan n°45 du 26 juin 2020 | 06/07/2020
Tyson Foods, qui produit près de 20 % du boeuf, du porc et du poulet aux Etats-Unis, a confirmé vendredi dernier que
481 de ses 3 748 employés, soit 13 % des effectifs, avaient été testés positifs au...
Veille méd...pdf
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Annexe 1 - priorités expérimentation 2021 | 01/07/2020
priorités par filière
annexe 1 -...pdf
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Note aux opérateurs-DC2020 du 29-06-2020 | 29/06/2020
Note aux opérateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’un soutien pour la distillation des excédents de vins dans le cadre de la distillation de crise décidée en application du règlement délégué...
Note aux o...pdf
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Règlement technique d’examen des variétés de vigne | 24/06/2020
Le présent règlement technique fixe, conformément aux dispositions communautaires applicables (notamment la directive 68/193 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de la vigne),...
RT_Vigne.pdf
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Règlement technique d’agrément des clones de vigne. | 24/06/2020
Le présent règlement technique s’inscrit dans le cadre préalablement défini notamment par :
- l’arrêté du 20 septembre 2006 relatif à la sélection, à la production et à la distribution des matériels de...
RT_sélecti...pdf
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Arrêté du 17 juin 2020 modifié | 22/06/2020
Relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne, modifié par l'arrêté du 15 décembre 2020
Arrêté du ...pdf
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Formulaire d'engagement DC1Bis 2020 - négociant | 22/06/2020
Distillation de crise des vins AOC – IGP et VSIG - Engagement unique de distillation 2019/2020
ANNEXE DC-1BIS-2019/2020
Formulaire...pdf
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Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019/2020 consolidée | 19/06/2020
Décision INTV-GPASV-2019-21 restructuration 2019/2020 consolidée
INTV-GPASV...pdf
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Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement | 19/06/2020
Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement
Schéma réc...pdf
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