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Veille sanitaire Chine n°56 du 30 juillet | 28/07/2016
La NHFPC diffuse le catalogue des maladies humaines pouvant menacer la sécurité sanitaire – Cela fait écho à l’amendement de la Loi sur la Sécurité Sanitaire
Le 20 juillet 2016, la NHPFC a diffusé sur...
Veille san...pdf
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Les importations étrangères- Bilan 2015 | 27/07/2016
Cette synthèse porte sur l'évolution des importations allemandes, britanniques, américaines et chinoises de vin, de 2000 à 2015. Sont en particulier évoquées les parts de marché de la France et de ses...
SYN-VIN-20...pdf
2,7 Mo
Commerce agroalimentaire entre la France et le Royaume-Uni | 24/07/2016
Dans le contexte du Brexit, FranceAgriMer a analysé les principales caractéristiques des échanges entre la France et le Royaume-Uni.
Commerce a...pdf
2,5 Mo
Veille sanitaire Chine n°55 du 29 juillet 2016 | 21/07/2016
Publication de la réglementation sur le contrôle de la publicité en ligne – Les publicités pour les aliments santé et les aliments pour utilisation médicale spéciale etc. devront obtenir une autorisation...
Veille san...pdf
387 Ko
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole GPASV-2017-32, appel à projets 2017 (décision modificative CS 19/04/2017) | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf
2,2 Mo
Annexe n°1 : Liste des investissements éligibles (décision modificative GPASV-2017-32 CS 19042017) | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf
40 Ko
Annexe n°3 : Liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32) | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf
239 Ko
Annexe n°4 a : Liste des investissements relevant du critère environemental proposés pour l'appel à projets 2017 (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32) | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf
50 Ko
Annexe n°4 b : Modalités de notation du critère environemental | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 4-b...pdf
31 Ko
Annexe n°5 : Liste exhaustive des investissements à impact économique spécifique pour la filière | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 5 -...pdf
11 Ko
Annexe n°6 : Modèle de caution bancaire | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 6 -...pdf
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Annexe n°7 : Définition du nouvel installé | 19/07/2016
Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017 (sous réserve de publication)
Annexe 7 -...pdf
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