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1946 résultats correspondant à votre recherche.

Veille médiatique Chine Hong Kong - Taïwan n°62 du 12 mars 2021 | 16/03/2021

Ce 1er mars 2021, l'accord bilatéral pour la protection des indications géographiques (IG) entre la Chine et l’Union Européenne est officiellement entré en vigueur. Cet accord est le premier de la sorte...
Veille méd...pdf 455 Ko

Note de conjoncture biocarburants - n°5-2021 | 09/03/2021

Données de conjoncture des principaux marchés internationaux de biocarburants, édition de Mars 2021
Note conjo...pdf 1 Mo

Arrêté relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'autorisation de plantation - campagne 2021 | 04/03/2021

Arrêté du 22 février 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisation de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - campagne 2021
arrété 22-...pdf 242 Ko

Guide utilisateur TELERSERVICE demande de paiement - année de réalisation 2020 | 04/03/2021

Guide utilisateur pour le dépôt de la demande de paiement de l'AAP 2019 - année de réalisation 2020 via le TELESERVICE.
guide_util...pdf 2,3 Mo

Liste des distillateurs certifies 2020/2021 | 24/02/2021

DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME GÉNÉRAL 2019-2020 & DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME SPÉCIAL 2020 / 2021
Liste des ...pdf 10 Ko

Rapport d'activité pour l'année de réalisation 2020 | 24/02/2021

Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_ac...docx 57 Ko

Conjoncture de la filière vin - Février 2021 | 19/02/2021

Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-no...pdf 4,3 Mo

Plaquette présentation des Vin Sans Indication Géographique | 18/02/2021

Flyer de présentation des VSIG : Commercialiser des Vins sans Indication Géographique avec mention(s) de cépage(s) et/ou de millésime Février 2021
FLYER INFO...pdf 93 Ko

Déclaration des autres financements publics AAP 19 | 18/02/2021

Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaratio...docx 48 Ko

Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole (fév 2021) | 17/02/2021

Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (Fév 2021)
AGRT203074...pdf 157 Ko

Catalogue des publications 2020 | 15/02/2021

Catalogue des publications 2020 FranceAgriMer - édition février 2021
Catalogue ...pdf 11,9 Mo

Annuaire des services territoriaux (V4) | 08/02/2021

Annuaire des services territoriaux
Annuaire A...pdf 18 Ko