Dossiers des Conseils et comités
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
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182 résultats correspondant à votre recherche.
Filieres
Date de publication
Type de contenu
15 juin
14/06/2010
Réactualisation de la maquette pluriannuelle 2009 - 2013
Programme national , document du Conseil spécialisé filière viticole du 15 juin 2010
MaquettepluriannuelleOCMvalidéeCSviti15062010.pdf
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ARCHIVES
02/07/2009
Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne
Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
01-joe_20090618_0053_despey.pdf
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