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Veille sanitaire Chine n°33 du 29 janvier 2016 | 28/01/2016
Appel à commentaire à propos du règlement d’application de la loi sur la sécurité sanitaire
Suite à la mise en application depuis le 1er octobre 2015 de la nouvelle loi sur la sécurité sanitaire, la CFDA...
INT- Veill...pdf
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Veille sanitaire Chine n°32 du 22 jan 2016 | 21/01/2016
Mise en application de la nouvelle norme nationale sur l’eau en bouteille – Des changements majeurs sont apportés concernant les règles d’étiquetage
Depuis le 1er janvier 2016, la nouvelle norme nationale...
INT- Veill...pdf
367 Ko
Liste des distillateurs certifiés - campagne 2015/2016 | 19/01/2016
Cette liste reprend l'ensemble des distillateurs certifiés par FranceAgriMer pour la campagne 2015/2016.
liste des ...pdf
10 Ko
L’observatoire de la biomasse : Évaluation des ressources disponibles en France | 18/01/2016
"La biomasse est la fraction biodégradable des produits, des déchets et des résidus d’origine biologique provenant de l’agriculture (y compris les substances animales et végétales), de la sylviculture...
2015-Publi...pdf
7,7 Mo
Veille sanitaire Chine n°30 du 8 jan 2016 | 13/01/2016
Yantai, plaque tournante de la contrefaçon des vins pétillants – Ces contrefaçons exercent une influence
considérable sur le marché chinois Dans les environs de Yantai (province du Shandong), de nombreux...
INT- Veill...pdf
371 Ko
Plaquette des 80 ans d'accompagnement des filières | 12/01/2016
Plaquette anniversaire de présentation des 80 ans d'accompagnement des filières
plaquette ...pdf
526 Ko
Guide utilisateur Vitiplantation | 07/01/2016
Guide d'utilisation du e-service Vitiplantation permettant la demande et la délivrance d'autorisations de replantation, de plantations nouvelles. Elle permet également la conversion des droits délivrés...
Guide_util...pdf
3,6 Mo
INT- Veille sanitaire Chine n°28 du 12 déc 2015 | 07/01/2016
Alerte sur l’importation de grumes en provenance d’Europe et d’Amérique du Sud – Suite à la détection de
parasites au cours de ces derniers jours Début décembre, l’AQSIQ a diffusé une alerte sur l’importation...
INT- Veill...pdf
366 Ko
INT-Veille sanitaire Chine n°29 du 24 déc 2015 | 07/01/2016
Appel à commentaire à propos de la mise en oeuvre de la loi sur la sécurité sanitaire – Plusieurs articles
concernant la vente en ligne des denrées alimentaires ont été ajoutés Suite à la mise en application...
INT-Veille...pdf
370 Ko
Carte des zones de restriction | 06/01/2016
Autorisation de plantation : carte des communes présentant au moins une zone de restriction campagne 2015-2016
Carte_comm...pdf
187 Ko
Décret n° 2015-1903 du 30 décembre 2015 relatif au régime d’autorisation de plantations de vigne | 05/01/2016
Le décret précise les conditions de mise en oeuvre du régime d’autorisations de plantation nouvelle ou de replantation de vigne qui se substitue au système de droits de plantation et de replantation, à...
Decret 201...pdf
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Arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux cas d’exemption au régime d’autorisations de plantation | 05/01/2016
publié au Jofr le 30 décembre 2015
Arreté exe...pdf
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