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Conjoncture de la filière vin - Mai 2016 | 17/05/2016
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production (semaine 39 de la campagne 2015/2016), les marchés à la consommation (ventes de vins tranquille...
nco-vin-no...pdf
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Présentation de la conjoncture de la filière Vin - Mai 2016 | 17/05/2016
Diaporama des tableaux et graphiques relatifs à la conjoncture des marchés à la production diffusé lors du Conseil Spécialisé Vin du 18 mai 2016.
tdb-vin-pr...pdf
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Veille sanitaire Chine n°45 du 29 avril 2016 | 03/05/2016
Appel à commentaires sur la règlementation concernant l’abattage porcin – Celui-ci s’inscrit dans le cadre de la
mise en oeuvre de l’amendement de la loi sur l’abattage porcin
Le MOA a récemment mis...
Veille san...pdf
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Annexe 05_Demande de versement | 03/05/2016
Demande de versement, appel à projet Serres (P3A)
Annexe 5 D...doc
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Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
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Fiche de calcul du salaire chargé pour les frais de personnels - V04/2017 | 27/04/2016
Cette fiche doit être complétée par les opérateurs en cas de présentation de frais de personnel. Le calcul permet de justifier le taux horaire déclaré dans l'ERD, onglet "frais de personnel"
Calcul Sal...xls
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Chine / E-commerce / Produits interdits | 27/04/2016
For the purpose of preventing animal and plant diseases and pests from spreading into the country, and protecting the production of agriculture, forestry, animal husbandry and fishery as well as public...
Chine - Fo...pdf
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Veille sanitaire Chine n°44 du 16 avril 2016 | 26/04/2016
SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS
Nouvelle réglementation chinoise en matière de droits de douane forfaitaires sur les articles personnels et sur
les achats internet depuis l’étranger Mise en application...
Veille san...pdf
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