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Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 octobre 2011 | 19/10/2011
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 19 octobre 2011, sous la présidence de Jérôme Despey.
CP-FAM-CSv...pdf
224 Ko
Marchés à la production à fin juillet 2011 | 18/10/2011
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 19 octobre 2011.
Marches-pr...pdf
1,8 Mo
Conjoncture de la filière Vin - Octobre 2011 | 18/10/2011
La conjoncture pour la filière Vin pour le mois d'octobre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 19 octobre 2011.
Notedeconj...pdf
1,2 Mo
FranceAgriMer au Sitevi les 29, 30 novembre et 1er décembre à Montpellier | 16/10/2011
FranceAgriMer au SITEVI : informer, écouter et accompagner les professionnels
FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l'agriculture et de la mer, sera présent au Sitevi, salon international...
CP-FranceA...pdf
204 Ko
Note aux distillateurs relative à la mise en place d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation pour la campagne 2011 / 2012 - Rectificatif du 17/10/2011 | 16/10/2011
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation en application des règlements CE n°1234/2007 modifié...
note-disti...pdf
30 Ko
Viticultures n°30 du 15 octobre 2011 | 14/10/2011
Au sommaire : Extension du programme d'aide à l'expérimentation à compter de 2012 ; Etude comportements alimentaires, le retour du plaisir...
Viticultur...pdf
635 Ko
Note d'information aux producteurs de vin relative à la mise en place d'une aide à l'enrichissement par moûts | 03/10/2011
AIde pour utilisation de moût de raisin concentré ou de moût de raisin concentré rectifié pour accroître le titre alcoométrique des produits en application des règlements CE n°1234/2007 du 22 octobre 2007...
NOTE_PRODU...pdf
12 Ko
Viticultures n°29 du 1er octobre 2011 | 30/09/2011
Au sommaire : Modalités pour l'aide à l’enrichissement par moûts concentrés et moûts concentrés rectifiés pour la campagne 2011 / 2012 ; Etude comportements alimentaires, le retour du plaisir ;
Viticultur...pdf
232 Ko
MESURES NOMINATIVES - 15062009 - Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne... | 28/09/2011
Décrets, arrêtés, circulaires
MESURES NOMINATIVES
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE
Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de
FranceAgriMer pour les productions...
01-joe_200...pdf
44 Ko
Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification | 26/09/2011
Prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié
Arrete-pv-...pdf
265 Ko
Viticultures n°28 du 15 septembre 2011 | 14/09/2011
Au sommaire : Rappel sur la conditionnalité des aides ; Vin en CHR, marché stable développement possible ; Dossiers disponibles pour les aides à l'arrachage en vue de restructuration pour la campagne 2011...
Viticultur...pdf
232 Ko
Liste des distilleries agréées par FranceAgriMer pour la campagne 2011 / 2012 | 11/09/2011
Pour les régimes général et spécial.
Distilleri...pdf
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